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Truffé de conseils pratiques, ce livre analyse l'intégralité du mandat du gérant et sa rémunération.
Il apporte également des précisions importantes quant à sa responsabilité civile et pénale. Il traite par ailleurs toutes les questions pratiques du conseil de gérance et de l'assemblée générale.
L'ouvrage comporte de nombreux exposés et des témoignages visant à aider l'administrateur.
Pour maîtriser la gestion comptable des petites associations.
Un ouvrage concret et actuel qui démystifie les obligations comptables imposées aux gestionnaires des petites associations.
Ce livre s’adresse principalement aux administrateurs des petites ASBL mais aussi aux nombreux travailleurs du secteur associatif pour lesquels il constitue un outil indispensable dans la gestion de leur association. Les conseillers comptables apprécieront également les nombreuses études de cas proposées dans l’ouvrage.
ASBL et TVA ne font pas toujours bon ménage !
Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens !
Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
Un guide indispensable pour pour les administrateurs et leurs conseillers.
Pour atteindre les buts qu’elles se sont fixées, les associations diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère souvent des effets fiscaux collatéraux dont les conséquences sont rarement perçues par les organes de gestion.
Créer, gérer, développer une ASBL, une AISBL ou une fondation nécessite la connaissance de règles multiples. L’ouvrage que vous tenez en main vous épaule dans la gestion quotidienne de votre ASBL, celle que vous conseillez ou celle dans laquelle vous travaillez.
Entièrement adapté au nouveau Code des sociétés amendé par la loi du 2 août 2002, qui intègre la législation du Comité de direction auquel plusieurs questions sont consacrées, ce guide répond à de nombreuses questions sur l’organisation du CA et de l’AG. Il analyse également la responsabilité de l’administrateur.
Véritable révolution fiscale, les intérêts notionnels vont permettre aux entreprises de réaliser de substantielles économies d'impôts en réduisant drastiquement le taux effectif à l'I.Soc.
Toutes les entreprises sont concernées : les PME, les grandes entreprises ainsi que certaines entreprises étrangères.
Un ouvrage de référence adapté aux normes IFRS.
Cet ouvrage introduit aux différents aspects de l'analyse et de l'interprétation des états financiers individuels et consolidés, établis selon le Code belge des sociétés ou selon les normes IAS/IFRS. Un cas pratique permet d’illustrer l’ensemble des méthodes d’analyse.
Les auteurs présentent par ailleurs les résultats d’analyses empiriques des états financiers publiés par les entreprises en Belgique.
Cet ouvrage reprend tous les modèles nécessaires à la tenue de ce type d'assemblée générale et vous aiguillera efficacement dans les méandres du formalisme imposé par le droit des sociétés. Les modèles proposés sont commentés et reprennent systématiquement une précieuse 'checklist'.
Deux avocats, un notaire et un réviseur vous ont sélectionné les situations les plus courantes de la vie quotidienne des SA et des SPRL en attirant votre attention sur les nouveautés apportées par le Code des Sociétés.
Dans la pratique, droit des sociétés et droit des régimes matrimoniaux sont très fréquemment amenés à se rencontrer. Les personnes physiques impliquées, en diverses qualités (actionnaire, gérant,…), dans l’existence et le fonctionnement d’une société sont souvent mariées et doivent dès lors composer avec les règles régissant leur régime matrimonial, dont les répercussions sont majeures sur la vie et le bon fonctionnement de la société.
Bon nombre de personnes (entrepreneurs, notaires, réviseurs d’entreprise, agences conseil en économie sociale, administrations, pouvoirs publics, …) se posent quantité de questions sur la SFS.
L’objectif de ce guide fiscal est d’offrir aux gestionnaires et dirigeants des personnes morales sans but lucratif une analyse complète, claire et détaillée des règles fiscales applicables aux personnes morales assujetties à l’impôt des personnes morales.
Cet ouvrage aborde, sous un angle à la fois juridique et pratique, les différentes questions que se posent les intervenants dans la mise en ouvre de la loi relative à la protection des biens des personnes inaptes à les gérer (l'article 488bis du Code civil), et il se propose de leur fournir des pistes de solution.
Les ouvrages et articles sur l’urbanisme de l’une ou l’autre région sont nombreux, les législations régionales qui renforcent les spécificités par rapport à la loi du 29 mars 1962 ont été examinées par de nombreux auteurs.
C’est le motif pour lequel le comité de rédaction a décidé de mettre l’accent sur les infractions pénales rencontrées en droit de l’immobilier mais moins débattues par la doctrine et quasiment ignorées des cours et tribunaux.
Le concept de « bonne gouvernance », courant dans le secteur privé, se répand dans le secteur non-marchand. Les associations poursuivent des buts de plus en plus complexes et se diversifient afin de répondre au mieux aux missions qu’elles se fixent. Cette complexification nécessite une optimalisation de leur gestion et une professionnalisation croissante.
Le présent ouvrage reprend le texte des rapports présentés lors du colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles le 18 mars 2010.
Ceux-ci sont le fruit des travaux de spécialistes alliant expertise académique et expérience pratique dans le domaine du droit de la preuve et de l’information en droit des sociétés.
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