BeCompta.be > Documentation > Résultats de mobilier
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Mobilier
Le terme mobilier désigne divers éléments qui sont mobiles. Il peut s'...
Revenu mobilier
Le revenu mobilier comprend les revenus d’actions (dividendes) et les ...
Crédit-bail
Le crédit-bail (aussi appelé leasing en anglais) est un crédit permett...
Déclaration à l'impôt des sociétés
La déclaration à l'impôt des sociétés
[u]Assiette de l'impôt[/u]
...
Intrastat
La levée des contrôles frontaliers entre les différents États membres ...
Base taxable
Les revenus passibles de l’impôt des sociétés ou immunisés dudit impôt...
Bien meuble
Le terme "bien meuble" désigne deux catégories de biens:
[u][b]1) L...
Patris
Le patris est le cadastre des fortunes mis en place par le fisc. Son n...
Revenu des capitaux et biens mobiliers
Article 17
§ 1er. Les revenus des capitaux et biens mobiliers ...
Revenu primaire
En économie, le revenu primaire est le revenu que les ménages tirent d...
Revenus divers
Les revenus divers forment une catégorie de revenus (Cadre XII: Revenu...
Fonds de commerce
La notion de fonds de commerce concerne essentiellement les entreprise...
Lease-back
Le lease-back est une procédure par laquelle une firme propriétaire d...
Précompte mobilier
Le précompte mobilier est un pourcentage qui est retenu sur le Revenu ...
Caution
Les organismes financiers qui octroient des crédits désirent toujours ...
Assiette de l'impôt
L'assiette de l'impôt est ce sur quoi l'impôt sera calculé autrement d...
Revenus mobiliers exonérés
Les Revenus mobiliers exonérés (ou RME)
Les revenus mobiliers exonéré...
Précompte
Le précompte est une retenue effectuée à la source par le créancier d'...
Charge
Une charge en comptabilité crée une diminution du résultat de l'entrep...
RME
Les RME sont les revenus mobiliers exonérés....
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