Droit et marché de l'art en Europe

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Droit et marché de l'art en Europe

Régulation et normalisation du risque
Auteur(s): 
Sous la direction de : Giulio Cesare Giorgini, Sophie Perez
Année d'édition: 
2015
Nombre de pages: 
302
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Editeur: 
Prix: 
60,00 € TVAC
56,60 € HTVA

L'ouvrage a pour objet original, le marché de l'art, peu étudié dans la littérature juridique et dans la méthode mettant à profit les regards croisés de spécialistes de l'histoire du droit, du droit public et privé, du droit de l'UE et international.

Si le marché de l’art en Europe existe depuis très longtemps, il n’apparaît pas en tant que tel dans les Traités sur l’Union européenne, leurs règles ayant plutôt tendance à exclure les œuvres d’art du marché et à affirmer l’exclusivité de la compétence des États membres en ce qui concerne la culture.

Toutefois, le droit du marché de l’Union européenne n’a jamais laissé tout à fait de coté les biens (et les services) culturels.

En effet, en raison de leur dimension économique, ces derniers ont vocation à entrer dans son champ d’application, notamment en ce qui concerne l’un des principes majeurs du marché intérieur : l’élimination de toutes les entraves aux échanges.

Pour autant l’objet d’art est-il une marchandise ?

Comment peut-il s’émanciper des lois du marché alors que jamais les liens n’ont été aussi puissants entre le « champ culturel » de manière générale et le « marché des transactions », autrement dit le domaine de l’économie réelle et des flux de marchandises ?

Comment le marché de l’art – qui n’a jamais été un marché comme les autres – fonctionne-t-il aujourd’hui, comment a-t-il été influencé et comment a-t-il influencé la règlementation européenne ? Tel est l’objet de cet ouvrage.

Celui-ci s’adresse aux praticiens en droit des biens, aux services juridiques de fondations et autres institutions intervenant sur le marché de l’art ainsi qu’aux enseignants et chercheurs spécialisés.

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