TVA sur facturation d'emballage consigné
...21 % non pas en facturation mais en régularisation !...

Facturation entreprise française pour prestation de service
... pose par rapport à mes clients Français actuels. Au niveau de la facturation, devrais-je les facturer HT ou TTC ? Si c'est une facture TTC, est-ce bien la TVA française qui est appliquée? Si c'est une f...

Facturation Intermediaire
...Ma question concerne un problème de facturation dans le cas d'un site internet de mise en relation entre prescripteurs et fournisseurs de services. Le fonctionnement simplifié e...

Facturation agence en France mais client final en Allemagne
...Votre facturation peut être correcte ou pas selon la qualité de l'intermédiaire et la nature des prestations effectuées....

Facturation à Allopass
...'une situation de B2B (puisque facturation à Allopass) et donc TVA Intracom (case 44 de la déclaration) + relevé Intracom ?Je vous remercie d'avance de vos réponses....

Facturation franchise véhicule
... régime TVA particulier qui régissait la facturation de franchise par une société commerciale ? ou alors la facturation de franchise de véhicule est standard aux autres facturations (application d...

Présence de la TVA pour une facturation à une société à Macao ?
...st "non", que devons-nous indiquer sur notre facturation (référence à un article du code TVA ?, terminologie spéciale ?, autre...)- Si c'est "oui", cela reviendrait à dire que, "à cause de" la tva Belge, ...

Questionnement sur facturation
...clairage et le montage d'une structure de ascène.Cette facturation se fait au nom d'une seule société, en général celle qui détient le parc scénique.Voici ma question:Est-ce légal de facturer à un client du m...

Mode de facturation Service Payant via les réseaux de communication téléphonique
... en ce qui concerne le mécanisme de facturation entre l'opérateur téléphonique qui attribue le 09xx et l'activité.J'ai bien entendu demandé à Belgacom les informations, mai...

a quoi corespond une Lettre de mission avec comptable
...our un montant d'honoraires forfaitaire de 350,00€ htva par mois.cette facturation forfaitaire sera soumise à une adaptation annuelle. pour cette somme nous tiendrons une comptabilité ..........

erreur facturation
...  fournir les éléments nécessaires à la facturation !Il existe, dans ce domaine comme dans d'autres, le principe "de bonne foi" !Donc, si vous recevez un renseigneme...

Entreprise du Batiment Facturation Hors Taxe est ce possible ?
...Facturation ordinaire avec droit ordinaire à la récupération....

Facturation travail réalisé en France par entreprise belge
...e de leurs résidences françaises.Ce qui me pose problème lors de la facturation (que je n'ai donc pas encore pu faire) c'est bien entendu la TVA. Quel taux dois-je appliquer et co...

Facturation "personne privée"
...s m'éclairer sur la possibilité la plus simple d'effectuer cette facturation.Merci d'avance pour votre aide.Cordialement.Florent...

facturation intracommunautaire?
...au Luxembourg par société Luxembourgeoise mais en facturation sur n° de TVA Belge... Cette société doit-elle facturé: - hors TVA - avec TVA luxembourgeoise ???...