Note sur politique budgetaire 2012-2013
...bourg nous l'avons compris depuis longtemps, l'ATN mensuel c'est 1,5% du prix HTVA. Cette méthode est plus proche de la réalité. Quant a l'ATN logement, nonobstant l'augmentation, il reste ridiculemen...

a quoi corespond une Lettre de mission avec comptable
...J' aurais voulu savoir a quoi correspond une lettre de mission signé entre deux partie.Ma comptable me demande 350 htva par mois pour la gestion de ma société depuis le 01/07/2010 , le mois dernier (11/2011) ell...

Calcul - frais voiture - indépendant
...Le bonne déduction non contestable en cas de contrôle est : Frais Carburant : 2128 (htva) x 15% x 75% Amortissement : 3636.36 x 15% x 75% Taxes + assurances + entretien : 2550 (htva) x 15% x 75 ...

ATN Voiture société
...[quote] jeanmr a écrit: [quote] Eltharil a écrit: Encore une fois, non. Actuellement, la seule législation applicable est celle de la loi du 28 décembre 2011 càd une base de ...

Véhicule utilitaire : déductibilité
...e dans 6 mois ou un an au prix HTVA?Merci d'avance.Bonne journée...

Douanes
...on est réalisée à l'étranger donc facture la soc lux et la soc cliente française HTVA. Dans le second cas, le lieu de départ est la Belgique donc TVA belge sur la facture. Pouvez-v...

TVA sur ATN prorata de déductions
...ATN. La formule apprise en cours est que l'ATN TVAC soutrait par l' ATN HTVA donnait la TVA à payer à l'Administration. La formule, si on a un taux de TVA 21%, pour calculer ...

IPP partie 2 - frais htva ou tvac
...Alors HTVA + tva non déductible !...

Amortissement obligatoire à partir de quel montant?
...A partir de 250 € htva.Exemple : un appareil photo à 249 € sera un frais, un autre à 251 € sera un amortissement.Bien à toi,Kevin....

Problème Facture/bon de commande et TVA
...:Pack A -> Qté = 1 -> P.U.HTVA = 1074,38€ -> MONTANT HTVA = 1074,38€ -> faut-il à ce niveau-ci indiquer également les montants TVAC ?Pack B -> Qté ...

TVA achat allemagne
...Sur base de vos réactions j'ai recontacté le vendeur en insistant sur la notion d'acquisition intra communautaire, et il accepte de me faire une facture et de me faire payer le montant htva.Mi...

Comptabilisation des RRR
...e marchandise pour 4500€ HTVA remise 10%604 4500411 850,5 @ 608 450 440 4900,5Est ce bien ca? Aidez moi SVP!...

Erreur d'écriture
... en déclaration X4 ?Exemple de montant HTVA : 100.Ce genre d'erreur d'écriture est punissable d'une amende ou une explication cohérente suffit en cas de contrôle ?Merci d'avance et bon...

Facture cocontractant autre cas de figure
...tes (!).Sous quels codes encoder cette facture ?Ex : 100 Eur HTVA   dont 10 EUR Professionnel         21 EUR TVA   dont  18,90 Eur à reverser à la TVA (21% sur 90 EUR)Merci beaucoup pour votre aide :-)...

ma première déclaration
...ants je dois inscrire dans quelle grille : global, tva seule, ou HTVA ???Il me semblerait logique que ce soit le montant total à déclarer en "opération à la sortie" et...