Facturation prestation France/Belgique
...l'activté effectuée par B au profit de A (prêt de main d'oeuvre?, prestation intellectuelle sur chantier? etc...Bien à vous...

prestation exceptionnelle - plafond annuel
...nnuel à ne pas dépasser en ce qui concerne les prestations exceptionnelles? Merci d'avance de vos réponses :)...

Prestations artistiques en France et TVA
...r la TVA qui serait appliquée en France pour le même type de prestations, s'enregistrer à la TVA en France et payer la TVA à l'administration française ? Si oui, devons-nous l'enregistrer aussi en grille ...

Prestation de service ou commission sur ventes
...es à proprement parler (donc en 744)? Je suis tentée de parler d'une prestation de service qui est directement liée à mon chiffre d'affaire et de comptabiliser en 705. Qu'en pensez-vous?Merci pour vo...

prestations services intracommunautaire et régime franchise de taxe
...gné et gère ce contrat et paie la tva au luxembourg pour ces prestations de services que j'effectue. Je lui facture donc ces prestations hors tva.Par rapport à la tva, e...

Création société luxembourgeoise et prestations à une société belge
...nistration fiscale belge (ISOC) sur la déductibilité de mes prestations facturées à la société belge ? (ne va-t-il pas considérer cette facturation comme un avantage anormal et bénévole ?) Etant jusqu'ici le ...

prestation d'un reviseur aux luxembourg
...oser.Un réviseur d’entreprise belge qui facture ses prestations à un commerçant « luxembourgeois ».Doit t-'il facturer de la TVA belge ? Sur quelle base légale doit-il...

Prestation de service pour client français
...n rende compte!!)Au dernier trimestre 2010 j'ai effectué une prestation pour un client français assujeti à la tva , à savoir un mixage audiovisuel. Je l'ai effectué en belgique.A l'époque j'étais venu me renseig...

Facturation prestation unique exceptionnelle
... Je m'interroge alors sur la façon de "facturer" ce genre de prestation (sans doute unique), vu que je ne suis pas indépendant? J'ai un peu regarder sur internet, on pa...

1e tests réussis Selor
...salaire. J'avais le record a l'époque 136.000 BEF (3.370€) brut de prestations spéciales en 1 mois payées en plus de mon traitement....

Note sur politique budgetaire 2012-2013
... valeur de catalogue d'EUR 75.000 et émission de 243 GR CO2/km, la prestation en nature pour l'employé s'élève à l'EUR 2.879, 55 de 2011 et s'élèvera en 2012 à l'EUR 11.571, 43, si...

TVA sur les prestations d'un tabacologue
...n: le montant de mes prestations doit-il comprendre de la TVA ? Et quel taux? A savoir, que pour mon activité d'indépendant complémentaire en tant que tabacologue, je dispose d'un numéro de TVA. Néanmoin...

prestation occasionnelle?
...e mon travail. Ces prestations s'apparentent à mon occupation professionnelle (enseignement du français). Je pensais faire une note de prestation occasionnelle dans la mesure où cela ne se...

Peut-on facturer une prestation 1 an et 1/2 après l'avoir effectuée ?
...ne facture (datée du 8 février 2011) sur laquelle elle me facture des prestations effectuées en T3 et T4 2009 ainsi qu'en 2010.Je ne consteste pas les montants qu...

exonération de tva pour certaines prestations
...Je ne comprends pas pourquoi les prestations des médecins, des avocats et des comédiens soient exonorées de tva, est-ce vous pourriez m'en expliquer les raisons?Je vous remercie d'avance pour votr...