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BeCompta.be > Dictionnaire > P > Propriétaire

Propriétaire

Définition de Propriétaire

Un propriétaire désigne une ou plusieurs personnes disposent de droits exclusifs sur un ensemble de choses.

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Prêt vert sans être ni propriétaire, ni locataire
...onc 15000€ par tête (càd mon compagnon et moi) mais je ne suis pas propriétaire de cette maison.On nous a conseillé de faire un contrat de location pour ma partie comme cela je deviens locataire e...

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.... Il loue un garage pour son activité.  En 2011 il demande au propriétaire (société) de changer le toit (plat) du garage car il coule.Pour finir, ils ont trouvés un arran...

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femme au chomage ou à charge ?
...j'ai déjà nos 2 enfants à charge et nous sommes propriétaire et marié depuis juillet 2009.D'avance je vous remercie, Sébastien...

Cohabitant légal non propriétaire
...cohabitation légale.Il est seul et unique propriétaire du domicile commun mais ne peut pas bénéficier de déduction fiscale car il est travailleur luxembourgeois.Etant donné qu'il s'agit du domicile familial...

bail commercial non etabli et non enregistré??? Que faire si le propriétaire est mon père???
...Le propriétaire du bâtiment est mon père;Jusqu'à ce jour, une confiance parfaite régnait au sein de la famille mais dès lors que je vous écris,tel n'est plus le c...


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