cotisation sous le regime francise
...e le trimestre des cotisations et la date d'échéance.Les cotisations payables fin décembre sont celles du troisième trimestre....

L'incontestablement du, réclamation.
...je perds je pays des intérêts sur l’impôt depuis la date d'échéance de l'AER? Merci d'avance d'y consacrer de l’intérêt, et de me répondre....

Echéance de paiement
...0 jours fin de mois" établie la date d'échéance au 31/12/2009.Du coup ne voyant pas de chèque venir, je relance et là : le comptable refuse et me lance que le paieme...

Traite - Lettre de change
...Par principe, une traite comporte ou non une date d'échéance qui n'est pas une date de forclusion !Il est particulièrement difficile de se défendre dans ce cas ... car la froclusion est TRENT...

Limite de paiement de facture
...uestions : Est-il obligatoire de mettre une date d'échéance sur la facture ? Dans mon cas, à partir de quelle date suis-je en droit de relancer le client ou de lancer des poursuites ? Je ne vous cache p...

VENDRE UN TERRAIN AGRICOLE SANS BAIL A FERME ECRIT
... vu qu'il n'y a pas de date d'échéance. Que faire alors ?Qu'en est-il des indemnités de fumage ?Merci d'avance à toute personne qui pourrait répondre à mes questions en tout ou en partie.Bien à tous...

demande de solution de cet exercice
...j'ai un exercice et je vous dendez la solution: Monsieu X  à remis à l'escompte le 24 mai, un effet de valeur nominale 182,94 ; il a reçu de sa banque un avis de crédit  dont les reseignements...

interets acquis sur compte a terme en fin d'exercice
...ourne au 01/01 et compta normale à la date d'échéance quelqu'un peut il me confirmer que l'écriture au 31/12 avec le débit des comptes 670 et 491 , au lieu du seul 491 est bien correcte et admise merci d'a...

paiement d'une facture
...lettre recomamndée de renonciation APRES la date d'échéance !Vous devez donc le prix de l'abonnement depuis octobre 2010 (jusque septembre 2011)Payez les 114,00 euros de...

paiement de la lettre de change
...ettre à votre banque pour encaissement. Bien avant la date d'échéance. Cordialement...