Sous-location et simulation
...cataires ne peuvent pas payer l'IPM de l'asbl par imputation !En outre, j'ai écrit qu'il y avait un EVENTUEL problème ... ...

aide déclaration d'impôt
...us ?En tout état de cause, pas de document, pas d'imputation !Donc, réclamez-les !!!...

Communication TVA
...civil et commercial), c'est l'imputation du débiteur qui prime, sauf s'il n'a rien stipulé. S'il y a volonté d'imputation par le débiteur, il ne doit pas compléter la zone de communication structurée (3 + 4 +...

régularisation TVA sur bien d'investissement.
...25,00 € (45 % = taux d’imputation au patrimoine professionnel). Montant de la révision : 50.000,00 € x 21 % x 55 % x 2/5 = 2.310,00 € (55 % = taux non récupéré en raison de l’imputation au...

Avances aux entreprises de batiment
...quant à l'apurement du compte "Dépenses en attente d'imputation" qui concerne des avances aux entreprises. Il s'agit des avances qui sont accordées aux entrepris...

Montants à déclarer pour une acquisition ???
... de 480,00 euros (460 + 20 !).Dans ce cas, vos imputations seront correctes....

location véhicule
...Pour l'imputation en charges, je dirais que vous vous inquiétez pour pas grand chose ...J'aurais tendance à choisir le 6133 ...Pour les ATN, suivez la loi !Cela va probablement taper dur !...

Pas reçu de remboursement - erreur du bureau régional
...'agit pas du tout d'un dégrèvement d'office mais bien d'une erreur d'imputation.Même si la jurisprudence évolue lentement en ce sens, vos courriels ne sont pas encore un ...

location d'une maison à une asbl
...Merci, Hittiche. C'est encore un peu obscur pour nous. Cette imputation dépend de quoi en fait? Je suppose que nous ne pouvons pas choisir. Cordialement....

Eco chèqes - quelle imputation ?
...os salariés vont recevoir pour la première fois des éco chèques.Quelle imputation dois-je employer 61..., 62... ???Merci pour votre réponseAnne 344...

justification d'un subside
...que j'évoque un "don en nature"; à noter qu'on pourrait aussi justifier une imputation en 1012 Fonds associatifs: Moyens permanents reçus en naturevoir aussi l'avis de la c...