Comparaison droits de succession et de donation Luxembourg et Belgique
...intains, la législation belge prévoit la formule de legs en duo qui permet d'optimiser la part reçue par le bénéficiaire du leg...

dons, legs ,susides
...réponses claires sur les dons et legs que recevrait une petite asbl.Si une petite asbl reçoit un dons ou legs d'un gros montants qui dans mon idée dépasserait les critères d'une petite asbl, serait-elle reconn...

dons, legs et subsides aux asbl
... à trouver de réponses claires sur les dons et legs que recevrait une petite asbl.Si une petite asbl reçoit un dons ou legs d'un gros montants qui dans mon idée dépasserait les critère...

Dons, legs, subsides aux ASBL
...J'ai pu lire que les apports donnés en nature par dons, legs ou subsides aux ASBL donner un traitement comptable plus complexe car il y a lieu de déterminer la ...

[Questions] ASBL comptabilité simplifiée
...ons Rémunérations Dons et legs Biens et services divers Subsides Autres dépenses ...

Asbl - dons - affectation
... de référence sont absentes... j'ai essayé avec test-achat, avec un site dons et legs et enfin avec des notaires... sans réponse...D'où mon initiative sur ce forum... les informations que j'ai mentio...

Ecritures comptabilité simplifiée
...ocks : Art.73 Dons et legs (règles d’évaluation non incorporées dans l’A.R./C. Soc.)A.R. 19/12/2003 , Art. 8....

Vente bien immobilier
...produit de la vente d'un appartement reçu par legs en 2009. Par rapport à la valeur estimée lors du legs, moins les amortissements, nous avons un bonus de 10.000 euros. Ma ...

Contenu recettes
...s différentes colonnes:1) Cotisations2) Dons et legs3) Subsides4) AutresUn tout grand merci!!...

transfert des avoirs d'association de fait à asbl
... ont le pouvoir- l'ASBL enregistre ces montants dans =   - la colonne "dons et legs" des recettes si elle tient une comptabilité de caisse (petite ASBL)   - un compte 73... si elle tient une c...

petite A.S.B.L. / 1 livre de comptes pour entrées et sorties
... plusieurs colonnes pour ventiler - les recettes en Cotisations Dons et legs Subsides Autres recettes - les dépenses en Marchandises Rémunérations Biens et services divers Autres dépe...

Pension Alimentaire
..., CCiv.). Toutefois, si le défunt a déclaré que certains legs doivent être acquittés de préférence aux autres, ces legs ne contribuent à la pension que pour autant que le revenu des autres n'y su...

liste des activités susceptible de faire perdre l'agrément fiscal d'une association de prêt d'honneu
... qui sont autorisées à recevoir des dons et legs et des établissements publics des cultes reconnus d’Alsace-Moselle. La condition relative à la reconnaissance d’utilité p...