Crédit social existe ?
...ut mais personne ne sait me dire depuis combien d'année existe le crédit social en belgique donc je pose la question ici savait vous me dire depuis combien d'année ? merci....

actionnaire passif et charge sociale??
...vaille pas our la société, en conséquence ni salaire ni charges sociales...

Objet social - société de service sur internet
...riez-vous des conseils à me fournir concernant la rédaction de l'objet social? J'aimerais éviter au maximum de payer un juriste pour faire ça, et j'ai un bon modèle de statuts dont je sais ad...

Propre habitation non occupée pour raisons sociales
...on comme "propre habitation non occupée pour raisons sociales":- la maison de par sa taille et sa localisation n'étant plus adaptée à l'âge de mes parents qui préfèrent un petit appartement proche...

provision pour cotisations sociales
... je recevrai un supplément à payer de cotisations sociales pour l'activité de 2011.  Exact ?  Puis-je créer une provision sur charge pour ce supplément de cotisations sociale et imputer cela dans mes frais ...

TFE sur secrétariat social
... TFE sur le Secrétariat social ou le guichet d'entreprise car J'ai peut être la possiblité d'effectuer mon stage de l'année prochaine dans ce domaine. Mais je suis bloqué sur le sujet. O...

Lois sociales tardives
...ion libérale depuis '91, j'ai toujours payé mes lois sociales.Voilà que ma caisse me réclame des compléments pour les années '93 et '96. Ces montants n'ont jamais été réclamés auparavant.J'ai lu su...

sécurté sociale d'une Française entrant en maison de repos en Belgique
... en charge la partie non remboursée par la sécurité sociale. Je lis sur des sites de maisons de repos belges accueillant des Français qu'elle peut bénéficier des 2 sécurités soc...

lois sociales
...au niveau des lois sociales je vois des frais de gestion mais pas de tva ...pas de tva sur les cotisations sociales?merciserge...

école de la promotion sociale ..
...nder si quelqu'un sait me renseigner sur les écoles de promotion sociale, je ne sais pas si le diplome a la même valeur que ceux des hautes écoles ou unif ?? quelles sont les cha...

Liquidation SPRL: quelle est la solution la moins onéreuse???
...an est sain, pas de dettes, à part des cotisations sociales demandées par ACERTA au titre de revenus 2008...Petite remarque: puisque d'éventuels créanciers peuvent se man...

ATN Voiture société
...ns. Qui doit faire la recherche ? Le secrétariat social, le comptable, le propriétaire, le controleur ? Je crois qu'ils ont essayé de bricoler un amendement po...

où déclarer majorations lois sociales après cessation d'activité?
...e (et dernière) fois. Ayant payé le minimum pour les cotisations sociales, on m'a réclamé des majorations que je régularise via un plan de paiement. Je voudrais savoir dans quel case je peux déduire cela dans ...

choisir une caisse d'assurances sociales
...vité.J'ai trouvé une liste des caisse d'assurances sociales:http://www.rsvz.be/fr/contact/list_insurance_companies.htmmais laquelle choisir ?est ce que les tarifs et prestations proposés par ces caisses son...

création d'un dépôt vente via l'économie sociale
... tiens à passer par les rouages de l'économie sociale car cela correspond à mes idées, de plus, je pense qu'il est possible d'obtenir des subsides ce qui n'est pas négligeable lorsqu'on se lance.Merc...