TVA et vente via "Reseller" (BMT Micro, Plimus, ...)
...Naturellement !Vous devrez facturer à cet intermédiaire AVEC régime de tva adéquat APRES vous être mis en ordre comme indépendant (complémentaire)....
TVA et Co contractant
...A partir du moment où vous facturez des prestations immobilières à un assujetti TVA dans le cadre des activités professionnelles de celui-ci, vous dev...
operation taxable ou pas?????
...Bonjour, J'ai un client qui est domicilie a l'Ile Maurice et qui effectue des prestations de marketing a des clients domicilies en Belgique. Son activ...
Tva à la marge
...Bonjour, Je suis étudiant en négoce pour véhicules d’occasion et une question me taraude. Que doit renseigner comme chiffre d’affaires dans son compte...
quel est l'article du CGI , auquel se refère l'opération ci-dessous
...Bonjour, Nous achetons des caravanes d'occasion à des particuliers (non-soumis au régime de tva)et revendons ces caravanes à d'autres particuliers;ex...
TVA Société Offshore
...Bonjour,
Non la société n'est pas gérée de Belgique, et ni de France. Je ne suis enregistré à aucun regime de TVA. Peut être me faut il ne pas l'a...
importation matériel manucure
...La première chose est de consulter un professionnel et de vous déclarer comme indépendant.
Pour cela, il vous faut en effet l'accès à la gestion, a...
tva sur ventes à particuliers dans la CEE et Suisse
...Bonjour, J'exploite en France un site Internet et j'envisage d'agrandir à la CEE et à la Suisse la possibilité de vendre mes produits. Mes clients son...
REPRISE PAR GARAGE DE VOITURE A 20 % PROFESSIONNELLE
...Tout d'abord, un tout grand merci de votre réponse si rapide ! Mais, après recherches s/internet, je vois que l'arrêt lazlo BACKSI a été prononcé dans...
tva sur travaux immobiliers
...Bonjour,un particulier belge veut faire installer un store sur son habitation par une entreprise francaise quel est le régime de tva applicable...
TVA cocontractante pour agriculteur ?
...Bonjour,J'aurais voulu savoir si le régime de TVA cocontractante est de rigueur lorsque les travaux (d'électricité) ont été effectués dans une exploit...
Trouver un comptable Pro Deo
...Bonjour, Je suis entrain d'effectuer des démarches pour m'établir en tant qu'indépendante complémentaire. Après être allée au guichet d'entreprise pou...
TVA Intracommunautaire - Mandataire automobile
...Bonjour, Je crée actuellement une société de prestations de services au Luxembourg: Mandataire Automobile (c'est à dire que je recherche, j'achète, j'...
les régimes de TVA
...Bonjour,je souhaiterai savoir comment identifier le régime de TVA d'une entreprise ?- le régime de la franchise en base- le régime réel simplifié- le ...
taux tva fleurs
...il existe dans le régime de tva une explication très précise pour l'applcation de l tva, je suis aussi fleuriste en activité compémentaire... je ne co...
|
