Note sur politique budgetaire 2012-2013
...On parle du prix catalogue option comprise et TVAC!! "it is expected that the yearly benefit in kind on which the employee will be taxed will be computed as 6/7th of the catalogue price of the ...

Calcul - frais voiture - indépendant
...ontant est Tvac ou non. (Hypothèse TVAC)...

ATN Voiture société
... véhicule, vous le payeriez le prix TVAC.L'avantage que vous tirez d'une mise à disposition de ce véhicule doit logiquement découler de ce que vous ne déboursez pas, çad le prix TVAC....

Double vitrages payés en 2011 - suis-je bon ?
...s pour les travaux : 10 400,72€ TVACMontant total payés (sans les portes) : 7164,54€ TVAC (car si je me fie au site minfin, ce n'est que les fenêtres + châssis qui peuvent être ...

TVA sur ATN prorata de déductions
... de la TVA sur l'ATN. La formule apprise en cours est que l'ATN TVAC soutrait par l' ATN HTVA donnait la TVA à payer à l'Administration. La formule, si on a un tau...

tva intracomm
... Une entreprise belge facture ses services de nettoyage 1200 (tvac) à une entreprise fraçaise.Comment comptabiliser chez fournisseur et le client?Et la déclaration tVA?...

TVA déductible ou pas
..., j'ai une petite question, mon numéro de TVA est actif depuis le 1/04/2012, mais j'ai effectué des achats soumis à la TVA depuis le 1/01/2012. J'aurais aimé savoir si eff...

IPP partie 2 - frais htva ou tvac
...sement); ma question est : puis-je me baser sur les coûts TVAC ?Merci d'avance pour votre précieux éclairage :-).V....

Problème Facture/bon de commande et TVA
...i indiquer également les montants TVAC ?Pack B -> Qté = 1 -> P.U.HTVA = 247,93€ -> MONTANT HTVA = 247,93€Pack C -> Qté = 1 -> P.U.HTVA = 247,93€ -> MONTANT HTV...

TVA achat allemagne
...Mon problème a peut-être déjà été traité sur ce forum, mais je ne trouve pas de réponses adéquates. Donc voici :je suis assujetti à a TVA en Belgique.Je souhaite ach...

tva sur export
...ortée en Algérie.Le concessionnaire a établi une facture TVAC et lui a dit qu'il pourrait récupérer sa TVA dès qu'il prouve que la voiture a bien été exportée.le véhicule a quitté l'Europe le 27/12...