actionnaire - employé
...e une société, tout deux sont actionnaires, jusqu'à aujourd'hui l'un des actionnaires travaille dans la société en tant que gérant, tandis que l'autre(appellons le actionna...

Dol d'action.
...e de se prétandre propriétaire d’actions d’une entreprise et de surcoit le faire modifier au moniteur ! Aussi, pour vous qui est en faute ? Notaire, … ?  N.B : Il s’agit d’un fait réel....

vente actions société anonyme immobilière
... qu'il est préférable de vendre les actions plutôt que vendre les immeubles puis liquider, mais vendre des actions est malaisé.Si nous vendons les immeubles, n'y a-t-il aucune solution pour éviter...

actionnaire passif et charge sociale??
...uterais pour employer un actionnaire passif. Est ce que les charges onss sont les même? Comment définir le salaire? Je suis en Belgique, donc je me base sur la législation belge.Merci pour vos...

ATN Voiture société
...En annexe copie du texte de loi et la réaction de FEDERAUTO..............

1e tests réussis Selor
...ois pour des infos, mes coups de fils et mes mails n'ont suscité aucune réaction...)...

Note sur politique budgetaire 2012-2013
...je m'étonne qu'il n'y ai aucune réel réaction...Les ATN voiture sont mirobolants( double , triple , voir x10 pour les grosses voitures,ATN habitations doublé, les pensions interne devrons etr...

Note de crédit
...t classer les documents dans une farde sans aucune autre action puisque le résultat est nul ?Merci pour votre réponse...

le mécanisme du Tax Shelter
...étant actuellement en dernière année comptabilité, je suis en train de m'atteler à la rédaction de mon tfe qui porte sur le tax shelter. Je me tourne vers vous pour ...

enseignes et tva intracommunautaire
...nt-ils considérés comme de la marchandise ou comme support d'une action publicitaire?  ce qui justifierait peut-être que l'entreprise n'entende pas payer la tva.Je t...