Communauté
Partenaire

dictionnaire recherche
Boutique
Boutique Apprendre la TVA
Boutique Environnement : taxes et subsides 2010
Boutique Le contrôle TVA : évitez les erreurs !
Boutique Manuel TVA

Dictionnaire
Dictionnaire taxe Tobin
Dictionnaire taxe IEV
Dictionnaire taxe
Dictionnaire taxe professionnelle

Dossiers
Dossiers Conditions générales d’exercer une activité professionnelle
Dossiers TVA : régime de la franchise de la taxe
Dossiers Déclaration TVA : solde
Dossiers TVA: régime normal
Dossiers La TVA

Dossiers
Dossiers Cadre 4 : Taxes dues
Dossiers La Taxe sur la Valeur Ajoutée
Dossiers Plan comptable normalisé belge
Dossiers Code TVA Belge

Forum
Forum Reprise d'un snack
Forum IPP Belgique-Australie, avec volonté d'obtenir la réduction des droits d'enregistrement d'un bien
Forum revenu cadastral et précompte immobilier: base légale
Forum Le bordereau d'achat

Actualité
Actualité Taxe de circulation, pourquoi une vérification physique ?
Actualité Taxe de circulation, les mauvais payeurs attention !
Actualité Les plus grosses arnaques en Belgique
Actualité Nouvel avenant frontalier

Création d'entreprise
Création d'entreprise Création entreprise - Démarches pour la création de société
Création d'entreprise Création entreprise - Démarches pour devenir indépendant
Création d'entreprise Création entreprise - Conditions générales d’exercer une activité professionnelle indépendante
Création d'entreprise Création entreprise - Indépendant à titre complémentaire

Annuaire
Annuaire TaxOnWeb.be

Téléchargements
Téléchargements Directive pour la TVA réduit pour les services de restauration et la construction d’habitation
Téléchargements Facture de service avec calcul de taxe
Téléchargements Cessions de bâtiments

Actualité économique
Actualité économique L'UE va imposer des taxes anti-dumping contre le biodiesel américain
Actualité économique Etats-Unis: des Etats songent à des taxes sur le cannabis pour ...
Actualité économique Le Lessinois envisage un nouveau recours ( taxes communales )
Actualité économique Fin de l'ilégalité de la taxe de ciculation

Législation
Législation Code TVA 2006 - Article 94 du code TVA
Législation Code TVA 2006 - Article 54 du code TVA
Législation CIR 92 2009 - Article 468 du CIR 92
Législation Code TVA 2006 - Article 25septies du code TVA

Agenda
Agenda La fiscalité locale en Région de Bruxelles-Capitale
Agenda Le traitement des salaires de A à Z (1 jour)
Agenda L’OPTIMALISATION SALARIALE - Comment donner plus en payant la même chose ?
Agenda Licence spéciale en fiscalité

recherche
recherche Taxe urbaine : explications et définitions
recherche Reynders exclut toute nouvelle taxe - lesoir.be
recherche Tarifs de la taxe de circulation 2008-2009
recherche Taxe auto
recherche Internet AFER - Taux taxe communale
recherche Actu: Taxe pylônes GSM – l'Union rend un avis: du changement dans ...
recherche Taxe de circulation - Mobilité - Portail des services publics belges
recherche Lalibre.be - L'Europe envisage une "taxe carbone"
recherche Le come back raté de la taxe Tobin - Trends.be
recherche Taxe de circulation: la Flandre retarde d'un an sa perception ...

Qui est en ligne
107 utilisateur(s) en ligne (dont 9 sur Dictionnaire)
Membre(s):0
Invité(s):107
tag
test

Taxe

Définition de Taxe

Une taxe est une forme d'impôt ayant pour assiette, non pas les ressources des contribuables, mais:

* des opérations spécifiques (ventes ou achats par exemple, notamment TVA)
* ou des biens spécifiques (taxe foncière par exemple).



Une taxe peut être aussi une contrepartie d'un service rendu par la collectivité qui les perçoit (taxe d'enlèvement des ordures ménagères). Ce caractère restrictif n'est pas guère respecté.

Améliorer cette définition

Vote: 2.8/5 (16 votes)



taxes communales résident belge travaillant et imposable en france
...Il n'y a pas double imposition puisque vous n'êtes pas soumis aux taxes municipales en France. Cette imposition est destinée a couvrir les services re...

ILLEGALITE de la taxe communale - recours, Art 376 CIR92
...ommunes du vote en temps utile de la "taxe communale". Donc la taxe réclamée par l'Etat fédéral pour ces communes est ILLEGALE. La question se p...

Taxes sur stock options
...effectivement la matière est complexe - votre employeur devrait pouvoir vous documenter sur le sujet et vous communiquer le montant qui sera déclaré p...

taxe de mise en circulation frais réels
...Si je comprends bien, vous sollicitez vos frais réels pour vos déplacements de votre domicile à votre lieu de travail. Donc pas question de déduire la...

Comment calculer à quel taux ONSS je suis taxé ?
...Je suis étudiante, j'ai travaillée un an dans un fast food et en tant qu'étudiante à l'année chez eux on est taxé + de 4.5%. Pour savoir à quel TAUX d...

Immeuble - Taxe compensatoire et comptabilisation de l'opération
...Bonsoir, 1/ Qu'entendez-vous par "taxe compensatoire" ? L'impôt sur le patrimoine des asbl? 2/ Le bilan tiendra compte des règles d'évaluation....

Taxes sur matériel USA vers Belgique
...m de 85000 euros. Quelles sont les taxes qui seront appliquées à ce matériel dès son entrée en Belgique? En dehors du coût, est-il intéressant p...

Sprl taxée à 33%??
...btenir de plus amples informations concernant les taxes sur les sprl. La taxe est de 33%, mais à quoi cela correspond, perdons-nous 33% de nos béné...

TVA et/ou autres taxes pour une facturation de service en France
... Qui la paie et dans quel pays? Y-a-t il d'autres taxes à prendre en compte? Merci d'avance....

taxe d'egalisation et tva non deductible
...principal de l'époque = 18 %). Cette taxe était perçue directement par le fournisseur du petit commerçant sur facture. Par ex: HT= 100 TVA 18%...


Imprimer une definition Send this definition to a friend

 
Auteur Conversation
 


Creative Commons by BeCompta.be