Salaire gérant SPRL - comment décider le montant
...isations trimestrielles (qui sont calcules sur le brut annuel?) pour avoir la base imposable. Sur cella j’enlève encore le précompte professionnelle qui est calcule sur le brut. Correct?...

Note sur politique budgetaire 2012-2013
...ent des frais de voiture pour le calcul des DNA, la base imposable à l'I Soc sera plus basse2) comme on part du prix catalogue pour déterminer les ATN, pourquoi ne pas envisager pour le dir...

Facture cocontractant autre cas de figure
...EN GRILLE 87 VOUS METTEZ LE MONTANT DE LA BASE IMPOSABLE EN GRILLE 59 LA TVA DEDUCTIBLE SOIT 10% EN GRILLE 56 LA TVA A PAYER SOIT 100% petit aparté : pourquoi obligatoirement 21...

Achat /Vente Intracommunitaire et la TVA
...ou clients particuliers (art 39 à42 ).Inscrire la base imposable dans la grille 47...

calcul base imposable ISOC
...j ai un petit souci concernant le calcul de la base imposable.ma question: on calcule la base imposable que si on a un bénéfice dans la case 20 et non une perte dans la case 21? la base imposable est uniquement ...

Ancien Ingénieur- A nouveau étudiant - réduc. fiscale immo ?
...l'ensemble de vos revenus afin de réduire la base imposable.Si vos revenus sont faibles ou inexistants, le gain fiscal lié à votre PH sera aussi faible ou inexistant...

Taux subside
...deux composantes comptables n’a aucune influence sur la base imposable de la société. Les deux éléments sont considérés fiscalement comme un tout.Après le 31 décembre 2005 Jouez...

IPM et revenus locatifs
...mmeubles, dont le RC n'a pas été exonéré, sont une partie de cette base imposable. Quand je lis le CIR92 concernant le calcul de l'impôt sur ces loyers, je comprends que cet impôt est égal au ...

TVA sur facturation d'emballage consigné
... doivent pas être reprises dans la base imposable TVA.Voir également décision n° ET 12.114 du 30/4/1974.Voir également compte rendu du séminaire du 22/10/2011 d...

Comptabilisation des RRR
...R ne sont pas comprises dans la base imposable (article 28 du code de La TVA)....

Déduction intérêts hypotécaire
...Pas du tout !Vous pouvez diminuer votre base imposable de 500 euros.Ce à quoi vous faites allusion ne concerne que le seul immeuble que vous auriez et que vous occuperiez personnellement....

ATN voiture de société avec contribution nette employé
...(ajout de l'ATN sur la base imposable)- PRECOMPTE (calculé en prenant compte de l'ATN)- ATN (contribution nette)Je ne dispose donc pas gratuitement du véhicule. Ma contribution en net ...