Redressement T.V.A. URGENT SVP merci ???
...euros et vingt neuf cent (2676,29€) - à titre d'amendes légales proportionnelles, en vertu de l'article 70§ 1 du Code de la TV A, d'une somme égale au double des droits. Ces amendes seront cepen...

Création d'une société
...l reçoit une quantité d'actions proportionnelle au capital apportés par exemple. Dans le cas d'une faillite, je suppose qu'ils n'y aura aucun retour d'argent. Mais est-il possible de ne promettre des divi...

frais de port importation
...tabilisez un montant de TVA récupérable sans charge proportionnelle. Encore une fois en aucun cas un compte 61 pour les droits d'entrée, il s'agit d'un prélèvement fiscal et non de SBD. Je préc...

Procedure, conditions pour échange de parcelle agricole
...mmeubles n'est pas la même, les parties peuvent décider de se partager les frais proportionnellement à la valeur des lots.Donc, comme pour une vente, les parties doivent supporter un droit d'e...

COMPTABILITE DES SOCIETES
...rembourssement sont amortis proportionnellement au nombre d'obligations remboursées annuellement.On demande:- de construire le tableau d'amortissement- de passer les écritures du 02 janvier...

nouvelle taxe com.rev.exo en cas de domiciliation en France?
... - sur 0 mois, puisque nous somme partis- proportionnellement sur 5 mois et 18 jours- sur une année complète?Je crains la réponse, mais cela m'aiderait d'avoir une info précise déjà ...

Partage du précompte immobilier - déclaration impôts
...vente décident de partager ce précompte, proportionnellement. Il est ainsi habituellement prévu que l'acquéreur paiera et supportera toutes les impositions, taxes et contributions mi...

frais reels déductible pour un salarié
...culs.Votre trajet domicile-lieu de travail est à 0,15 euros/km + intérêts proportionnellement à l'usage professionnel....

calcul du rachat de soulte (pour une habitation)
...buée à chacun des membres du menage serait proportionnelle au montant que ceux-ci ont investi. Merci beaucoup pour les infos en tout cas....

calcul de cotisations sociales
...nnelle minimale en début d'activité ou proportionnelle en fonction des revenus à déclarer. ...

Responsabilité du liquidateur
... de liquidation ? Est-il attribué proportionnellement à l'apport ou de manière égale. Je dirai à la lecture de l'art 30, proportionelle Merci...

Indépendant personne physique avec contrat au Luxembourg
...us belges pour calculer ton taux d'imposition, puis font une proportionnelle pour savoir ce que tu as à payer en Belgique.Tu pourrais peut-être envisager une société...