E-commerce et bail de location maison ordinaire
...s de poser mon sujet.Pour l'instant ou je loue c'est une maison social donc d'après le bail et la société je ne peux pas faire usage de ce bien pour un travail professionnel en ...

achat cuisine en france - maison > 15 ans, en belgique : quelle TVA?
...lier localisé en Belgique par l'article 21§3, 1° du code. Si la maison est de + de 5 ans, le 6 % peut s'appliquer (le cuisiniste doit posséder un N° de tva belge ne l'oublions p...

une maison deux proprietaire
...j ai acheter une maison avec mon conjoint nous ne somme pas en cohabitation legale donc nous devons remplir deux formulaire pour nos contribution en tout nous pouvons deduire 8120 euro pour notre maison mai...

Achat d'une maison en Belgique avec une société
...Nous envisageons avec mon épouse d'acheter une maison en Belgique mais celle-ci étant neuve, elle est vendue avec une TVA à 21% Je me demandais si il était possible de constituer une société en Belgique (ou aill...

sécurté sociale d'une Française entrant en maison de repos en Belgique
...Ma belle-mère, Française, va entrer dans une maison de repos en Belgique. Je sais qu'elle doit fournir un document E121 pour obtenir une carte SIS. En France, elle cotisait à...

Location locaux maison à l'asbl
...la , je vais acheter d'ici peu une maison à mon nom (avec ma compagne). Je compte mettre le siège social de l'asbl à ma future nouvelle maison.Est-il possible et légal que l'asbl me donne un peu de "...

location d'une maison à une asbl
...Nous possédons une maison à louer en région wallonne. Une asbl (s'occupant de soins palliatifs à domicile) désire la louer comme local administratif. Nous ne somm...

acheté une maison /appart au maroc
...vieux jours acheté ou loué une maison /appart au maroc en belgique je suis locataire,que me reserve les impôts belge  en sachant que je ferais mon pret hypotécaire au maroc...

Déduction crédit hypothécaire (maison + photovoltaique)
...t de 69 000 eur (flexible de 15 à 18 ans) toujours pour la même maison et sur la même ouverture de créditEn 2011 : nouveau crédit hypothécaire (vert) de 13000 eur en 10 ans...

bareme CP 329.02
... 4.1 et 4.2 pour le poste de coordinateur générale d'une maison de jeunes sur Bruxelles. Mais je ne les trouve pas sur le web ou alors ceux datant de 2004, 2008. Pour...

Vente maison + construction nouvelle maison avec crédit pont
... au cours de l'année 2010.Début 2010 : nous habitons dans une maison dont nous sommes propriétaires depuis 6 ans avec un crédit hypothécaire en cours (il reste 14 ans à  payer)Février 2010 : ...

Calcul de la réduction du précompte immobilier pour maison modeste
...evenu cadastral de base de la maison (Pas du jardin ou de la remise) : 483,00 Indexation : 1,5790Base : 763,00 eurosTaux : 52,3125 %Précompte immobilier sur dito : 399,14 eurosRemise : 25 %...