Exoneration TVA lors d exportation vehicule neuf hors CEE
...Oui c'est possible SI le vendeur émet une déclaration d'exportation EU1 vers un résident hors UE déclaration validée par la douane a la sortie de l'UE. Les problèmes sont que le ga...

Etablir une facture à l'exportation
...Je dois établir une facture à l'exportation pour un client domicilié dans un pays hors de l'UE.Il a acheté les produits dans ma boutique (vêtements) et donc payé la TVA lors de son passage en caisse.Co...

Activité complémentaire - exportation vers l'étranger
...t qu'indépendant complémentaire et me lancer dans l'exportation vers l'étrager.Pouvez-vous me dire quelles sont les démrches administratives à accomplir dans ce proj...

Achat /Vente Intracommunitaire et la TVA
...Les exportations sont exemptées de la TVA sans opérer de distinction entre clients assujettis ou clients particuliers (art 39 à42 ).Inscrire la base imposable dans la grille 47...

asbl belge, facture à un client suisse
...La Suissse, c'est de l'exportation !Donc, pas de tva ......

TVA IMPORT
...contrairement à l'aquisition intra-communautaire ou les exportations n'apparait pas sur la 1ère partie du bordereau de tva Merci/cordialement...

operation taxable ou pas?????
...tation est consideree comme de l'exportation et etait sujette a une TVA a taux zero. Dans le cadre de son activite, mon client sera appele a fournir aussi des marchandise...

enseignes et tva intracommunautaire
...A mon avis, comme il n'y a pas d'exportation vers Chypres, la marchandise étant livrée et placée en Belgique, c'est le taux de 21% qui doit s'appliquer.A votre cocontractant de réc...

Triangulaire A-B dans l'UE et C hors UE
... avec l'interprétation que fait l'Allemagne d'un transport lié à une exportation.Il faudrait un fiscaliste allemand pour répondre à cette question.Bàv...

Guernesey
...c'est de l'export!...avec la mention qui va bien et la preuve d'exportation, bien entendu... bien à vous...

revenus d'origine étrangère
...able que si 90% du CA est fait à l'exportation de Malte.Il y a un accord entre la Belgique et Malte concernant la double imposition.Comme je réside en Belgique, puis je con...

TVA SUR PRODUIT OCCASION
...e vers le Maroc, c'est hors TVA vu qu'il y a exportation....

solde commercial
...n de solde commercial est bien cela:C'est la différence des exportations et des importations (solde >0 : excédent commercial)sinon si le (solde < 0 : déficit commercial)excédent commercial : ...

les mouvements d'un compte comptable
...x : frais de téléphone' ?Idem 'Ventes à l'exportation' ?Etc....