Déductibilité en belgique d'un Don fait à une Association Loi 1901 française
...che les membres belges de cette association (qui n'a aucun équivalent dans notre pays... enfin, si, bientot: je rédige actuellement les statuts d'une telle ASBL, mai...

fraude asbl
...Comment cela ?Par application de la législation sur les associations ...'On" m'avait dit ....   Qui 'on' ???PS Vous nous revenez deux mois plus tard !Est-ce un cas réel ou un exercice scolaire ?Les réponses s...

Activation de charges
...ient utilisé. pour préciser, il s'agit ici d'une activation de charge dans un association sans but lucratif.Merci, bonne journée à vous,Nicolas...

stages sportifs en école
...el type de statut?Est ce qu'une association de fait est suffisante?Combien peut on gagner par année? Doit on se mettre comme indépendant complémentaire?Merci d'éc...

ASBL, TVA, organisation de conférence..
...TVA...Aujourd'hui cette association va organiser une conférence (activité déjà prévue dans ses statuts) à Bruxelles et ma question est de savoir est-ce que cette conférence rentre dans le champ d'applica...

Quel formule la plus adaptée pour mettre en oeuvre mon projet
...riger, j'avais pensé à une asbl  ou associations ect... mais je ne sais pas si je pourrais faire cela car il faudrait que je me fasse payer la thérapie, mon but est de pouvoir avoir un plus de ce que l...

Association momentanée de 2 indépendants en personne physique
...acomptes).Vous établissez une association momentanée pour la durée de l'opération....

tva association
...s ou bien est-ce facultatif comme ce n'est pas le but principal.- L'association n'est pas encore déclarée, elle est en projet, par contre nous avons déjà du acheter un domaine et un hébergement po...

Sponsoring club de sport (association de fait)
... club de tennis de table qui est en association de fait (qui n'a rien d'officiel => pas d'assujetissement à la TVA enfin je suppose). Je recherche donc des sponsors afin de...

Trouver des informations sur une association de fait existante
...er un maximum d'informations sur une association de fait (ADF).Je dispose de son nom, de son numéro d'entreprise et de son numéro d'onss.Toutefois, je n'ai trouvé au...

Création association de fait
...Nous sommes plusieurs amis à vouloir créer une association de fait avec pour objet la création d'un site d'information culturelle. Une fois le site créé, nous voudrions écrire bénévolement ...

L'objet social de ma futur ASBL est-il valable?
...petit groupe d'étudiants (Présence maximale entre 4 et 5/6 ans ? au sein de l'association) dont je doute très fort qu'il va tout faire de manière très rigoureuse ...

asbl et cotisation des membres
...Dans le cadre d'activité sportive, nous voulons savoir si la cotisation à l'association ne peut être que mensuelle et non seulement annuelle. Est-il possible ég...

français auto-entrepeneur en France et salarié en Belgique à mi-temps
...vis en Belgique. J'ai un mi-temps de salarié en Belgique et une association française pour laquelle je suis bénévole propose de devenir mon client à partir du 1er janvier. Je serai webmaster et...

Comptabilisation des dons
... en médicaments, ceux-ci seraient utilisés par l'association en partie mais pourraient aussi être vendu, Quid des écritures compta d'une telle situation?Merci d'av...