achat nouveau véhicule professionel
...Remarque INEXACTE en matière de prorata temporis !Il n'est applicable depuis fiscal 2005 qu'aux sociétés autres que les PME....

Nouvelle Domiciliation
...yer ? je sais qu il y a le RC au prorata temporis mais les autres impots le sont ils aussi?C'est dommage d'emmenager le 01/10 et de payer une année complète d'impot. Bonne journée...

Récupération TVA matériaux utilisés pour rénovation IMPOSSIBLE ??
...) devraient aussi faire l'objet d'une révision prorata temporis ..... à bon entendeur ........

Déclaration frais réel moto
...ous ne commetriez pas d'erreur en calculant l'amortissement de la moto prorata temporis (ex: 1/12ème de l'amortissement annuel vu l'acquisition en décembre). Attention qu'il faudra tenir comp...

Annexes ; frais d'établissement
... de ces frais (Nouvel éclairage pour els nouveaux bureaux, etc.) ? Un prorata temporis ? Encore et toujours, il faut questionner le client !...

combinner amortissements + réductions + charges
...éponse très précise  !Si je n'abuse pas, pour le prorata temporis il faut tenir compte de - la date au jour près pour le linéaire ?- au mois près pour le dégressif ? donc si j'avais acquis le matériel le 15 j...

héritage d'un bien immeuble - comment le déclarer
...isiblement en code 1106 et/ou en 1109/1110.PS Ne pas oublier le prorata temporis pour la première année civile....

Choix d'amortissement
...ilité !), je suppose que votre professeur vous impose le prorata temporis et la valorisation des jours du mois.Si c'est le cas, votre tableau est correct.Pour votre point 4, la question est...

Construction TVA 6% - Copropriété personne morale et physqiue
...ns la société devra reverser au prorata temporis la TVA déduite initialement sur les 35 % professionnel initial ...Donc, les conseilleurs n'étant pas les payeurs, il est bien de votre part je pense de récolte...

Déduction pour habitation unique - année de la revente
...e.Vous ne bénéficierez donc plus du panier fiscal.Par contre, prorata temporis, vous pourrez encore déduire les intérêts....

Habitation gratuite dirigeant et déduction TVA
...our le rez restent professionnels ) et au prorata temporis des années écoulées , soit en 2011 12/15ème des factures 2008, 13/15ème des factures 2009. Pas de moyens légaux "d'échapper" à la révision ...

Amortissement véhicule - Jurisprudence
...sée. Dans la seconde hypothèse, il faut bien entendu prendre le prorata temporis d'amortissement pour chaque véhicule 4/12 et 8/12 et non 5/12-7/12 vu que le changement se fa...

Amortissement d'un actif immobilisé
...PC, GSM, ...) sans utiliser le principe du "prorata temporis" ?L'année où se bien serait renouvelé parce que, par exemple, il est devenu défectueux avant même la fin de sa pério...