la tva sur acquisition de logiciel a l'etranger par telechargement
...non koi ?si je doit souscrire à une declaration d'éxistance c'est que je doit déclarer la tva et donc la RS...

TFE Fusion/Acquisition - Goodwill - Financement
...z fait ci-avant, vous arrivez à un texte COHERENT !De là à souscrire à votre affirmation, il y a un grand pas à franchir.Par ailleurs, comme signalé dès le début, nous ne ferons pas le T...

Travail en france. Qui paie la TVA ?
...er rentre dans les travaux pour lesquels l’entreprise installatrice doit souscrire une assurance décennale. Pour info : Un défaut d'assurance peut entraîner des condamnations pé...

impots belge, 9 mois en france 3 mois en belgique
...ous aviez peut-être deux déclarations à souscrire ?...

capital libéré d'une SA
...ociés sommes disposés à souscrire à ce capital de 61 500 euros.Dans nos statuts le capital souscrit sera donc de 61 500 euros.Comme pour l'instant, nous de disposons que de 20 000 euros;Ma questio...

carte de crédit
...je souhaiterais, pour mon ASBL sportive, souscrire à une carte de crédit. Est ce possible? Et si oui comment dois-je comptrabiliser les frais y afférent?Merci d'avance...

Assurance-vie branche 21
...Je souhaiterai souscrire à une assurance vie de la branche 21. Les frais déductibles aux contributions sont égals à :      6 % des revenus professionnels nets + 159,30 € avec un maximum de 2.120,0...

Stage rémunéré en suisse ---> à déclarer?
...Merci de votre réponse,Mais la question que je me pose c'est pourquoi je devrais me souscrire en tant que non résident suisse alors que j'ai vécu la bas durant mon stage?...

Belge hors zone frontalière voulant acheter un immeuble en France
...est-ce que je devrai faire le renom de ma police d'assurance en Belgique pour en souscrire une autre en France ? ==> Radier immatriculation en Belgique et immatriculer tous les véhicules personnels en Fra...

Commerces: comment écouler un stock d'invendus?
...solide !En effet, ouvrir un nouveau magasin  veut dire que vous souscrirez un bail commercial de neuf ans au moins ...Liquider amène surtout des soldeurs ... Je doute fort que vous récupériez votre pri...