TVA Contrainte
...une personne reçoit une notification de contrainte TVA à titre conservatoire sur pied de 85 &2 du CTVAcette personne ne sait pas ce qu'elle doit faire? en réalité, la dette ...

Création d'une SPRL
...Il n'y a aucun problème pour être associé.Il y a des contraintes s'il doit être associé ACTIF ou GERANT....

optimisation fiscale
...sation des charges fiscaux sous contraintes...

Problème Facture/bon de commande et TVA
...n axée vers les indépendants qui affichait uniquement les prix HT et fut contrainte par l'inspection économique d'afficher le prix TTC en grand et autorisée au HT en peti...

Travail en france. Qui paie la TVA ?
...(prestation de service) 1.les contraintes réglementaires : En France, la pose d’un escalier rentre dans les travaux pour lesquels l’entreprise installatrice doit souscrire une assura...

DETTE TVA
...faillite, il faut un titre exécutoire donc une contrainte doit être décernée.Je vous conseille de faire un paiement partiel, même si ce n'est que 100 ou 200 EUR. cela empêchera (normalement, mais il n'ya pas de...

Risque de faillite et nouvelle société
... qui a donc encore augmenté depuis la dernière contrainte.... Malgré mes paiements de 1000 euros en plus des cotisations par mois.Je m'y perds, vraiment...Bien à vou...

Agréation d'un logiciel comptable
...mptable ? Y a-t-il des contraintes techniques ou autres à respecter ?Merci d'avance pour votre retour.Bien à vous...

création d'un club sportif
...s comme employé.J'aimerais savoir qu'elles sont les démarches et contraintes liées à ce projet.Quelle titre donné au club (ASBL, Association...)?CordialementJ'ai bien trouvé ceci mais en temps que béné...

cessation d'activité ...
...Bonsoir,Contrainte et forcée, je viens de cesser mon activité d'indépendante, en tant que directrice de crèche, après 10ans. Pourriez-vous me dire quelles sont les d...

activité cpl et tva ?
...ù le choix du statut en personne physique (moins de contraintes bilantaires).Donc pas de TVA à appliquer? et dans ce cas, une mention légale doit-elle être inscrite sur les facture...

nouvelle taxe com.rev.exo en cas de domiciliation en France?
...otre État de résidence qui procédera au recouvrement au besoin sous la contrainte (huissier, saisie,...) cela en vertu des accords de coopération...

Quelle banque pour une personne morale?
...ions). Cet état de fait est du aux contraintes imposées par le GAFI en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme....