ATN Voiture société
...Je saute le message de Chachacha Jojo, je viens de lire un article en néerlandais dans le tijdhttp://www.tijd.be/nieuws/politiek_economie_belgie/Taks_bedrijfswagens_elk_jaar_lager.9152335-3136.art...

Appliquer les RDT sur des intérêts ?
...Peut-on appliquer le régime des RDT sur ces intérêts (puisqu'ils ont la nature d'immobilisation financière dans les compte de la société mère) ?Pour ma part, je vois la situation comme cela :1) La...

dividendes - préc exonérés et RDT
...donc,) peut/doit mettre ces dividendes en RDT lors de la déclaration fiscale ? d'avance merci,André...

Organisation société RDT
...ndes distribués par des sociétés d’investissement sont déductibles comme RDT si les statuts de ces sociétés “prévoient la distribution annuelle d’au moins 90 pc des revenus qu’elles ont recuei...

investissement en actions considérees comme RDT
...Mis à part les sicavs RDT (genre business equities), quelles sont les actions individuelles que l'on peut mettre en portefeuille d'investissement dans une société ? Y a t 'il une liste destinée aux com...

exercices RDT
... je souhaite comprendre le mécanisme des RDT sur la structure suivante:Une société belge possède des participations (à 100%) dans une société belge selon la structure suivante. Nous avons en ava...

RDT qui vient du panama
... en fiscalité et je souhaite comprendre le mécanisme des RDT sur la structure suivante:Une société belge possède des participations (à 100%) dans une société exonérée de l'impôt des sociétés (au Pa...

Cession d'une universalité ou branche d'activité
...n des sociétés, 1-2 (2 p.)Cessions d'universalité et de branche d'activitéDE CORDT, Y., Art. 770 C.socYves   DE CORDT"Toute cession à titre gratuit ou onéreux d'une !FILTERED! universalité ...

Fiscalité des plus values placement action pour société
...on de plus-values ? Je tiens à préciser que dans ma question je mets l'aspect RDT de côté ... Les placements en questions ne pourraient pas être considérés comme RDT. Il s'agirait d'achat de par...

dans quel(s) cas une plus-value sur actions DOIT être TAXEE?
...PARTS SOIENT SUSCEPTIBLES D’ETRE DEDUITS COMME RDT AU COURS DE LA 4ème opération...

dividendes reçu d'une SICAR luxembourgeoise
...a ne serait pas imposable ? Comment le régime des RDT peut-il être appliqué dans le cas d'espèce ? Merci d'avance de votre aide et de vos réponses. Sincères sal...

législation RDT
... me dire quel est le but de la législation RDT? et également quel sont les conséquences prévisibles de la législations des intérêts notionnels? :-) merci bien...

Déduction d'isoc pour les réductions de valeur
...t pu bénéficier du régime des RDT (art 202-203 CIR/92).Les moins-values sont à reprendre en DNA. Je vous prie de me communiquer le nom de votre professeur pour que la cote ...

requalification de dividendes en intérêts
...ualifierait des dividendes RDT en intérêts donc pas de RDT. Y a t il de la jurisprudence à ce sujet?Merci,Naim...