Revente d'une voiture par un assujetti
... ce véhicule, doit-elle appliquer la TVA sur la totalité du prix de revente ou bien sur 50% du montant réclamé (cf. point 5.3 de la décision TVA n°ET 119.650 du 20.10.2011 qui est en attente d...

tva sur meuble acheter en dépot vente
...ation hors TVA, TVA et total ou l'indication qu'il s'agit d'une vente sous le régime de la marge ?...

TVA et vente via "Reseller" (BMT Micro, Plimus, ...)
...it de :- Vendre mon logiciel via leur site.- Émettre une facture pour la vente du logiciel, en utilisant leur numéro de TVA.- Se charge de récolter la TVA aux différents acheteurs en fct de leur pays d...

réinitialisation numérotation facture vente
...rotation des factures de vente, la numérotation n'a pas été réinitialisée à 1 et continue en ordre croissant avec le numéro de la dernière facture de 2011. Comment puis-je réinitialiser la numérotation des fa...

Achat /Vente Intracommunitaire et la TVA
...ement TTC / 81/82/83=htva - 59=tva 3- vente en Belgique à un assujettie ou Consommateur :Payement TTC / 01/02/03=htva - 54=tva 4- vente à l'union européen hors...

TVA: Acquisitions intracomm. et ventes
...tion d'un numéro de TVA (donc pas de vente aux particuliers ou non-assujettis). Quelle serait pour nous la meilleure optimisation fiscale ?...

Prix de vente (besoin de détails)
...ent calculer le prix de vente ?Prix d'achat HTVA + marge bénéficiaire ouPrix achat TVAC + marge bénéficiaire.Dernière question :Le fisc Belge ne risque pas de me tomber dessus à fore ce de me rembo...

Réévaluation d'un bien avant sa vente
...it sous évaluée on procéde à une réévaluation de 1000€ lors de la vente Les potences sont dans le fichier attaché <!-- @page { margin: 2cm } P { margin-...

est ce que les conditions de vente doivent être sur la facture ?.
...ne obligation d'afficher les conditions de vente sur la facture. pour une question de coût je voulais juste ajouter sur mes factures la mention : pour les conditio...

Revente d'une moto amortie (particulier)
...ar amortissement dégressif), dois je mentionner le prix de revente de l'engin dans ma déclaration? Merci d'avance pour votre réponse et bonnes fêtes de fin d'année...

Achat à létranger puis revente à l'étranger
...Pas possible sauf si vous n'êtes pas assujetti ...Expliquez plus clairement ...Où êtes-vous situé ?Achat en professionnel en Allemagne comme professionnel ou non ...

vente sur site web
...Je souhaiterai me lancer dans la vente sur le web en tant qu'indépendant complémentaire?Pouvez-vous me dire où je peux trouvez les normes pour les produits vendus en Belgique?Il paraît que pour la vente sur si...

vente en ligne retour colis que rembourse t on?
...Dans le cadre de vente en ligne de produits que dit la loi Belge consernant les retour de produits. Le client dispise d'un droit de rétractation de 14 jour à réception du colis, mais l...

Régularisation TVA si vente bon marché au lieu de prélèvement
...ment que je n'en dois lors de la revente ? Cela me paraît trop simple d'éluder la TVA ainsi ?- Si régularisation du prix de vente servant de base au calcul de TVA il y a, sur quelle base légale est-elle opér...

Déductibilite TVA pour les véhicules non destinés à la vente
...Ma question est:Quand un professionnel de la vente de véhicule d'occasion, utilise un véhicule de la société pour 80% professionnel et 20% privé.La déductibilité de la T...