Acquisition intracomm bien d'occasion
...Quand un assujetti français revend un bien d'occasion (par exemple un bien d'investissement), j'entends par là qu'il n'est pas un revendeur de biens d'occasion donc il revend ...

TVA secteur équestre (tva sur marge bénéficiaire)
...ur la vente de mes chevaux, étant donné que c'est un bien d'occasion.Donc je prend le prix de vente - le prix d'achat initial de chaque cheval indépendament pour déterminer m...

question amortissement.
...ortissement d'un bien d'occasion peut-il se faire ? Sachant que le bien a déjà été amorti dans une autre société? ( sur quelle valeur? prix d'achat ? valeur comptable?) Merci d'avance...

amortissements
... rapide que l'amortissement d'un bien d'occasion. Le seul problème que je pourrais pressentir serait celui d'une vente "entre amis" pour apurer des pertes dans la société venderesse....

TVA sur produit d'occasion acheté a un particulier en Allemagne
...uelle assujetie à la TVA. J'achète un bien d'occasion en allemagne à un particulier. Sur ce bien, ce particulier a acquitté de la TVA lorsqu'il a acheté le produit (16%). Sa facture originale en temoi...