Pas reçu de remboursement - erreur du bureau régional
...avril) suite à l'envoi de mon extrait de rôle.Quelques jours avant la date butoir de paiement j'ai reçu un courrier du bureau régional me stipulant que j'avais encore une det...

Retard reception avertissement extrait de rôle ET paiement!!!
... extrait de rôle que mi-juillet, donc bien après la date butoire de fin juin ! Evidemment il mettent une date exécutoire un peu avant (24.06.2008) et la date d'envoi est carrément barr...

Echéance de paiement
...ts de ma facture sont justes. Et la date butoir de paiement est bien le 31/12 !..........

Limite de paiement de facture
...let. Dans celle-ci, je n'ai pas précisé de date butoire pour le paiement, simplement mis : "Merci de procéder au paiement dès réception de cette facture ...". Le client, m'ayant...

Fonctionnaire Frontalier
... française. N'est t'il pas trop tard, j'ai entendu parler de la date butoir du 01/01/08 pour obtenir le statut de frontalier, mais ensuite on m'a dit que cette date avait été repoussée...

frontalier après 1er janvier
... de juin 2009 par exemple impose une date butoir( ici le 31/12/2008 ) donc application avec effet rétroactif ?? Salutations et merci...

liquidateur
...dateur et il possible de se retracter vu qu il n a pas respecter la date butoir de ma proposition et peut annuler aussi si mon pret n estpas accepter merci :-)...

Appel à solidarité internationale/camps chantiers été 2011 au Togo
...ommencées et se poursuivent, Il n’y à pas de date butoir pour s’inscrire mais le plus tôt est le mieux…pour disposer de plus de temps pour les formalités administratives, sanitaires nécessaires et prépar...

Note de débit (cas précis)
... Je fait mes facture avec une date butoir notifiée dessus à 30 jours date facture. Merci pour votre aide. Cedric...