Facture cheque repas et déclaration TVA
...frais sont comptabilisés en services et biens divers, la valeur faciale des CR est elle comptabilisée en frais de personnel....

TVA chèque cadeau
...es fees que Sodexo facturent en sus de la valeur faciale de cheques repas. Le taux de TVA appliqué sur le solde dépend bien entendu de la marchandise payée avec ces cheques....

plus value de reevaluation sur immobilisation
...equel prévoit un remboursement a une valeur supérieur a la valeur faciale. Il s'agit d'un instrument classique, ce montant doit être incorpore au compte de résultat sur base actuarielle sur...

Travail de fin d'études
...à l’opération, les mentions suivantes:1. la valeur faciale des cartes prépayées livrées (en ce compris les cartes offertes gratuitement en supplément des cartes vendues);2. le prix réclamé à ...

Chèque formation
...isés avant leur date d'expiration, donnent lieu à une perte équivalant à leur valeur faciale (30 euros), laquelle est portée sous la rubrique V.C. du compte de résultats "Autres charges f...

DNA cheques repas
...chef de l'employeur: valeur faciale du cr-intervention du travailleurDans le cas où une des conditions d'octroi des cr n'est pas respectée c'est un ATN dans le chef du travailleur= valeur nominale...

prime d émission
...ctions nouvelles. Cette prime d'émission est en fait la différence entre la valeur faciale des actions nouvelles et la valeur vénale qu'avaient les actions anciennes avant l'augmentation de...

chèques repas
...ds : d'un côté, l'avis est que les chèques repas (valeur faciale - participation du travailleur) ne sont pas déductibles fiscalement, car considérés comme avantages sociaux non déductibles du ch...

TVA sur livraisons en Belgique et en France
...cernant l'article 44 § 2 12° : " les livraisons, à leur valeur faciale, de timbres-poste ayant valeur d'affranchissement à l'intérieur du pays, de timbres fi...

chèque-cadeau
...achèterait mon chèque-cadeau à valeur faciale 100€ (tvac) pour 80€ (tvac) et le revendrait à 100€ à ses clients. Lorsque ce chèque sera échangé dans mon magasin, y aura t-il une comptabilisation sp...