mini contrôle tva
...hier je me suis rendu à ostende pour un mini contrôle tva, pour l'année 2010, année pendant la quelle je n'était pas indépendant, donc on en est revenu à 2009.j'ai toujours fait ma compta avec le p...

a quoi corespond une Lettre de mission avec comptable
...[quote] F_Bonfond a écrit: Pas seulement l'aspect fiscal, j'ai été obligé de faire reencoder deux ans de comptabilité pour un dossier. Je ne l'ai traité qu'avec des avances sur honoraires et le clien...

CONTROLE TVA
... Un  ami restaurateur vient d'avoir un contrôle TVA. Le contrôleur lui a signifié que ses recettes "traiteur" ne pouvaient pas être supérieures à 30 % de son chiffre d'affaires. Il...

tva sur avoir à recevoir
...Il est évident que si vous avez déjà soldé le compte fournisseurs, il pourrait avoir un très sérieux problème chez votre fournisseur et/ou chez vous lors d'un contrôle tva ...Une facture à re...

prestations services intracommunautaire et régime franchise de taxe
...a discrétion du contribuable.Dans la pratique, il n'en est absolument rien !Le contrôle TVA dont vous dépendez vous imposera ce système SAUF si vous n'êtes pas dans les conditions; o...

assujettissement TVA pour ASBL
...Votre contrôle tva local ......

tva sur export
...Vous avez commis une faute particulièrement grave en immatriculant le véhicule en Belgique !Le garagiste n'a donc pas tort ...Ne parlons pas des doubles adresses ...

Facture cocontractant autre cas de figure
... vous, sous  le regard de votre contrôle TVA, de ventiler cette facture, et donc la TVA, selon les quotités fiscale et privée.3. Pour le reste, comme déjà dit, votre calcul est correct.4. Vous ne pouve...

complément de tva à payer sur vente bien immobilier avant 5 ans
...Conditions relatives à l’utilisation du bâtiment Une des conditions de fond pour l’application du taux de 6 % est que l’opération concerne un bâtiment qui sera exclusivement ou princ...

Accès à la profession et démarches administratives-Psychothérapeute
...te (nouvelle) activité soumise à TVA au contrôle TVA dont vous dépendez. À titre perso, je me permets d'espérer que vous avez les formations adéquates (à la) (a...

Annuler sa création
...ité via un guichet d'entreprises et également auprès du contrôle TVA...

construction avec partie privée + professionnelle pour indépendant
...is du fisc. Allez prendre un pré accord avec le contrôle TVA, muni de vos plans. Ils conviendront avec vous d'une affectation professionnelle en fonction des surfaces, ou alors, vu la spécificité éventuell...

IPP - Bénéfices d'entreprise
...e. Tout était joint à ma déclaration fiscale. J'ai eu 3 contrôle fiscaux et un contrôle TVA. Tous sans dégats, et la TVA m'a même remboursé 3200 FB (monnaie de l'époque)Maintenant que je fais une déclaration ...