achat a un particulier
...j'achète des vetements à un particulier, est ce que cela pose un problème en regime franchise car la facture ne comporte pas de TVA le curateur me dit que ce n est pas un souci, ...

Achat voiture profession libérale à particulier
...Le titre est mauvais c'est : Achat voiture profession libérale par particulierJ'ai parcouru votre forum mais n'ai pas trouvé de réponse à ma question.Je souhaiterais avoi...

achat de matériel à un particulier par un professionnel
...er du matériel d'occasion à des particuliers afin de le reconditionner et de le vendre à mon tour avec garantie.Ma question est : comment faire passer l'achat de ce ma...

vente vehicule utilitaire particulier à indépendant
...je suis un particulier et je voudrais vendre mon vehicule puis-je le vendre à un indépendant? peut il récupérer la tva?...

Acheter une voiture d'occasion (particulier) a l'etranger
...Si je comprends bien, votre ami est un particulier vendant son véhicule privé à votre société.Que votre ami établisse une déclaration de créance à concurrence de ces 2500 euros. Elle vous servira de pièce...

Note sur politique budgetaire 2012-2013
...le taux du précompte passe de 15% à 21%.Pour les particuliers qui ont plus que 20.000€ d’intérêts et de dividendes par an, s’ajoute 4% sur la tranche excédant 20.000€, ce qui porte l...

Revente d'une voiture par un assujetti
....... si le véhicule est destiné à être revendu à un particulier, c'est intéressant .... et légal au niveau TVA...

ATN Voiture société
...véhicule à l’état neuf lors d’une vente à un particulier, options et taxe sur la valeur ajoutée comprises, sans tenir compte des réductions, diminutions, rabais ou ristournes."Voilà qui est c...

Emploi SPF finances
...J'ai réussi les premiers test pour le bachelier "lutte contre la fraude fiscale". Je suis conviée pour la seconde partie comprenant un entretien et un exercice technique. Que...

Acquisition intracom auprès d'un particulierr
...it l'acquisition intracom d"un bien auprès d'un particulier, établi donc dans un autre pays européen ?Je crois savoir que pour l'acquisition intracom en Belgi...

Besoins en Fonds de roulement
...s désirez un prêt d'argent entre particuliers , il y a une seule personne honnête qui m'avait aider quand j'étais dans le besoin . Il m'a accordé un prêt de 32 000€ qui m'a per...

Tax Shelter
...ui procure au contribuable certains avantages fiscaux particuliers lui permettant de protéger une partie de son revenu en reportant ses impôts, voire même en les éliminant complètement....

IPP - revenus immobiliers avec plusieurs propriétaires
...s à présent 4 co-propriétaires d'un immeuble que nous avons loué à des particuliers à partir de décembre 2011.Que devons-nous déclarer (le RC ou le loyer en 1106) ?Chacun doit-il déclarer un quart du R...

ASBL - mouvement d'éducation permanente-plan comptable imposé par la FWB
...ble relativement important, un millier d'asbl devrait utiliser ce pcmn particulier (Centres culturel, Education permanente, centres de jeunes, théatres, TV com, CEC,...)Je vais en parler avec mes collè...

Crédit social existe ?
...lgique depuis que les banques ou d'autres tiers (Notaires, particuliers, congréfgations religieuses ou non, etc.) prêtent !C'est une démarche volontaire qui n'est passée dans le domaine législatif que depuis que...