ATN Voiture société
...ion d'achat d'un leasing par la société (pas le travailleur), sur quel montant sera calculé l'ATN ? La valeur initial d'achat ou la valeur résiduelle ? Si c'est la valeur résiduelle... c'est tou...

Imposition des heures supplémentaire.
...'( . L'effort supplémentaire du travailleur part entièrement dans la caisse de l’État .... et bah. (désolé, commentaire superflu mais cela libère de l'écrire.) Gros merci pour votre ...

congé payé , pécule de vacance
...onsidération si aucune journée d’inactivité assimilée n’avait été attribuée au travailleur. Retenue sur le double pécule de vacancesLa retenue sur le double pé...

société française, client belge régulier
...du règlement CEE 1408/71 dit également que : "lorsque le travailleur non salarié n’exerce pas d’activité sur le territoire de l’Etat membre où il réside, la ...

Voiture de société et Train - ATN et Frais réels
...ture de société, je lis : Si le travailleur justifie ses frais professionnels (...), l'avantage doit être calculé à l'IPP, par cohérence, sur la base des kilomètres réels qui...

DNA véhicule utilitaire
...isation privée où là on parlera plutôt d'avantages en nature.exemple : un travailleur retourne avec la camionnette de son patron à son domicile....

Réforme travailleur frontalier et SSII française
...e question... enfin . Le statut de travailleur frontalier (paiement dans le pays de résidence est maintenu pour les résidents français durant 25 ans). Les résid...

Retour en Belgique pour un travailleur frontalier résident en France
...j'aimerais savoir comment serait imposé un travailleur bénéficiant du régime Frontalier lors de son retour en Belgique venant de France.la taxation se fait elle au prorata des mois suivant le retour, par ex...

Retour en Belgique pour un travailleur frontalier résident en France
...j'aimerais savoir comment serait imposé un travailleur bénéficiant du régime Frontalier lors de son retour en Belgique venant de France.la taxation se fait elle au prorata des mois suiva...

Réduction dépenses énergétiques Avertissement extrait de rôle travailleur frontalie
...a double imposition des travailleurs Franco-Belge)Mon épouse est propriétaire à 50% de notre habitation et elle ne bénéficie donc pas de cette réduction d'impôt, qu est donc en réalité que virtuelle et...

coup salaire horaire d'un travailleur (interim)
...ficient de 2.01 sur le salaire horaire brut du travailleur ; s'il est vrai qu'avec ses 101% l'entrprise d'interim doit couvrir les charges sociales, la marge restante est, à mon sens, plus impor...

isolé, travailleur au GDL, propriétaire avec crédit
...lité luxembourgeois : voici ma question ; un travailleur réside en Belgique, travaille au Grand-duché et a un prêt hypothécaire ; je suppose que c'est plus inté...

SCRI, associés indépendants ou salariés?
... associés (A1-3):A1, majoritaire (90%), non mandataire, travailleur (commercial, 2j/s)A2, minoritaire (5%), gérant (mandat à titre gratuit - précisé aux statuts), travailleur (commercial, 2j/...

Tva déductible à 100%
...Souvent le travailleur retourne avec le camion (ou la camionnette) de son entreprise jusqu'à son domicile : il y a alors incontestablement utilisation privée du véhicule.La seule solution pour prouver qu'il...