Achat /Vente Intracommunitaire et la TVA
...1- 81/82/83/ = htva + notes de crédits déduites, le reste ok2- de même 81/82/83 = htva + notes de crédits déduites, le reste ok.3- 01/02/03=htva + not...
Montage pour exoneration de Tva intracommunautaire
...Je disai cela par provocation je sais bien mais cela risque d'etre long pour eux...Les entreprises Anglaises ont bien comprit, elles ouvrent des struc...
TVA Société Offshore
...Le système TVA est fait :1° pour que la TVA soit payée (sauf exception par le consommateur final);2° pour qu'elle soit neutre (sauf exception) pour l'...
Limite sans TVA pour importation de materiel intracomunnotaire
...Bonsoir,[quote] Jojo a écrit: ZERO !Vous devez payer à partir du premier euro si vous avez fait une importaion 'professionnelle'.Vous devez payer la t...
TVA:Nouvelle-Zélande+France+Pays-Bas
...Bonjour,Après avoir lu toutes les directives su la TVA intra-européenne, on n'arrive toujours pas à comprendre dans quel cas on se situe, on a besoin ...
dropshipping: éclaircissements demandés
...Votre compréhension du sujet est lacunaire !En effet, vous parlez de dropshipping et posez vos questions sur des importations ...Par ailleurs, le tran...
e-business sans but lucratif: "indépendant complémentaire" ?
...Malheureusement, dès l'instant où l'argent entre en jeu, même de façon très modique, on entre dans le système du "commerce" !En effet, la vente d'une ...
Société Luxembourgoise qui exporte depuis la Suisse en France. TVA ou pas TVA ?
...Bonjour à toutes et à tous, Je souhaite créer une société luxembourgeoise (bureaux au Luxembourg), dont l'activité principale est la vente à distance...
Création société France-Belgique
...[quote] KevGof a écrit: (...) Il n'y a logiquement aucun problème.Sauf qu'il faut savoir dans quel pays tu veux déclarer ton entreprise ... (...) [/qu...
AI + seuil de ventes à distance
...Bonjour, Je suis étudiant en comptabilité, la tva n'étant absolument pas ma spécialité, je fais appel à vos connaissances qui, j'espère, m'éclaireron...
import intracom tva ?
...- Les biens revendus font-il l'objet d'une commande préalable par le client ?-> prestation d'intermédiaire.- Les clients agissent-ils en qualité d'ent...
Contrat, vente à disptance et loi de protection du consommateur
...BonjourDans le cadre de mon activité, il me faut un contrat de prestation de service.Les clients, personnes physiques généralement, me téléphoneront e...
Un avis sur une creation en belgique
...Bonjour,Je suis en entreprise individuelle en france, depuis de nombreuses années.Je me developpe de plus en plus, et les charges en france me rendent...
TVA payée à la poste en France
...Bonjour
J'ai une société qui fait de la vente à distance (sur internet), et j'ai une majorité de mes clients en France. Je précise que je vends de...
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