TVA Intracommunautaire - attestation ou mention
...société suédoise avec une TVA suédoise. Le fournisseur me réclame une attestation de la part de mon employeur suédois. Est-ce correct? Le fournisseur ne doit-il pas tout simplement indiquer une certain...

Recuperer TVA sur appareil Demo?
...Des photos ...Une attestation du service de la déchetterie ......

Tax Shelter
...nvention cadre sur le Tax Shelter? ainsi qu'une attestation de la Communauté compétente qui approuve que l'oeuvre correspond à une oeuvre audiovisuelle européenne?...

aide déclaration d'impôt
...C'est un peu peu pour pouvoir vous aider !Avez-vous TOUTES les attestations de la banque ?Je suppose qu'il s'agit d'un nouvel emprunt.Des travaux à la toiture ? Quel travail EXACTEMENT ?Que...

Comment justifier de mes revenus d'indépendant non résident ?
...ontacter).Cela étant, il n'y a pas d'attestation - type mais un professionnel intelligent vous établira volontiers l'attestation qui satisfera un propriétaire abusant de sa situation !...

Personne physique ou SPRL-U Starter pour indépendant complémentaire
...que le stagiaire produise une attestation de son maître de stage par laquelle ce dernier marque son accord quant à l’exercice en société de son stagiaire. Cordiale...

Déductibilité en belgique d'un Don fait à une Association Loi 1901 française
... Le donateur devra donc pouvoir aussi fournir une attestation d’agrément par l'état concerné.Tout celà étant basé sur la réglementation européenne, j'ai tenté de trouver la d...

Taux de TVA pour soins de pédicure médicale
...Ces prestataires ne disposent pas d'attestations de soins (comme pour les médecins, par ex.)Est-ce à comprendre que les podologunes ne sont plus assujettis à la TVA, en principe, sauf pour les orthèses, etc...

Attestation pour le droit au taux réduit de 21% sue les dividendes
...lonne correspondant au taux de 21%, le programme demande une attestation pour pouvoir avoir droit à ce taux.Quelqu'un peut-il me dire quelle attestation je dois jo...

besoin de conseils dans le cadre de la création d'une start-up
...tut caritatif ? et quels vont en être les conséquences au niveau de remise des attestation fiscale aux donateurs, est-ce la première qui les produira ou chacune des ONG bénéficiaires ? J'en ai encore beaucoup d'...

concerne deduction credit hypothecaire
...tant 'cumulé'.Sinon, c'est très facile, sur votre attestation fiscale, vous aurez les deux montants !...

Controle fiscal
...l m'est demande de fournir une attestation de l'employeur pour le nombre de jour reellement prestes. Est-ce que les fiches de paie suffisent? Y a-t-il un formulaire particulier a faire rempli...

Stage rémunéré en suisse ---> à déclarer?
...u'elle avait ajouté, au cas ou, une copie de mon attestation de salaire Suisse à ma déclaration fiscale et que normalement il ne devrait pas y avoir de problème...