le mécanisme du Tax Shelter
...article dans la revue Pacioli présentant le mécanisme de façon exhaustive....

Choix d'un TFE
...érifié par la suite). En parlant de ces mécanismes, de l'impact sur l'économie locale et de l'impact social, l'analyse faite a été fort apréciée car réalisée non pas pour elle-même mais pour servir d...

IPP chômage temporaire
...es employés, j'essaie de comprendre les mécanisme de l'impôt.j'ai beau utilisé les principes de l'impôt pour les allocations de chômage (revenu 2010, imposition 2011) je ne parveins pas ...

revenus d'origine étrangère
...rne" d'impôt de 25%.Qu'en pensez vous ? Pour ma part, je trouve le mécanisme un peu gros et je crois qu'il y a un stuut ...Merci d'avance pour votre attention et/ou vo...

Déductibilite TVA pour les véhicules non destinés à la vente
...% de TVA qu'il n'a pas su déduire ?Si oui, par quel mécanisme ?Bien à vous....

Une société non assujetti doit me communiquer un numéro de TVA ?
...ls reçoivent ces services. Ainsi, ils devront les déclarer via le mécanisme d'autoliquidation de la taxe.Inscription obligatoireDoit s’inscrire à la TVA :toute personne établie au Luxembourg qui co...

Mode de facturation Service Payant via les réseaux de communication téléphonique
... en ce qui concerne le mécanisme de facturation entre l'opérateur téléphonique qui attribue le 09xx et l'activité.J'ai bien entendu demandé à Belgacom les informa...

déductibilité fiscale des formations de teambuilding
...s) rubriques de la déclaration d'impôt doit on l'indiquer, le mécanisme..;Peuvent-elles également déduire la TVA ? et si oui, sous quelle rubrique?Merci,Missdidi...

Montage pour exoneration de Tva intracommunautaire
...pour les services car pour les marchandises, il y a des mécanismes (les ventes à distance notamment) qui impliquent que la TVA soit due au lieu du client et non à celui du fournisseur. C'est un...

Dette commercial
...de rembourser les dettes, ce n'est pas un mécanisme destiné à y échapper.A mon avis, avec de tels chiffres, le bilan aurait déjà dû être déposé...Quant à votre responsabilité, elle dépend de beaucoup de choses...

Location siège social
...oir de gros doutes quant à ma compréhension des mécanismes fiscaux à prendre au compte. Imaginons l'exemple suivant : Le RC non indexé du futur immeuble : 1250€ (c'est une estimation)Loyer payé par la soci...

Emprunt hyppothécaire pour immeuble donné en location
...ez-moi ! Je cherche simplement à comprendre les mécanismes de déductions d'impôts en cas d'emprunt hypothécaire. Merci à vous pour toutes vos réponses et vos co...

Sous-traitance pour une société française.
... soi que ma tentative de compréhension du mécanisme utilisé par cette société n'inclut en rien son utilisation à des fins personnelles. Pour ma part, j'utiliserai uniquement des co...

Checking entre les déclarations TVA intracom des pays de l'UE ?
...Parfait ! Merci pour l'explication, je comprends le mécanisme.Ca se passe donc plus en copinage qu'en système protocolaire ^^Encore merci !...