TVA sur RFA. Ou pas?
... son client.- dans les grands groupes, c'est le client qui émet une note de débit.- je reçois donc une note de débit RFA blablabla avec ou sans tva...Mes pistes:- Dans un premie...

erreur facturation
...un "document rectificatif" c-à-d une note de débit qui reprend les mentions manquantes.Selon moi, il n'y a aucune base légale dans ce sens et la solution de la note de crédit inté...

droit d'auteur taxation (fiche 281.45) fonctionnement
..." (ou autre s'il y a une autre solution : note de débit ou ... ?) la création d'un logo à titre de droit d'auteur.>Si je procède comme tel, je dois m'inscrire à la...

Etablissement d'une facutre dans une petite asbl
...tés d'un bien ni de services donnés) mais une "note de débit" du style"la firme X (nom et adresse) doit à l'ASBL Y (nom et adresse) la somme de Z euros pour participation au financement ...

prestations de service au Luxembourg, facturées à 21% ou hors Tva ?
...ommande une pièce rectificative (note de débit) seulement pour le montant de la TVA mais je trouve cela idiot.BàV...

Double paiement et journalisation d'une facture
...pplémentaire que vous avez journalisez et de journaliser une note de débit :Extourne :467-001 FAI                                                30,72 €à 626   ...

Facture en tant qu'étudiant
...ote] donc pas de facture mais une "note de débit" ou quelque chose de similairec'est une question de terminologie qui a déjà fait l'objet de débats sur ce forum...

Note de débit
...e débutant et je souhaite savoir c'est quoi une note de débit et des informations qui concerne cette facture. si un ange peu me repondre , ça serai trés gentil merci d'avance...

Note de débit ou nouvelle facture ? (urgent...)
...crédit pour annuler l'ancienne. Sinon, la note de débit serait une facture complémentaire. Cordialement....

sos note de crédit, note de débit ?
...otes de crédits comme: Envoyé une note de débit pour erreur de facturation pour 1250+21%TVA Quel écriture je vais faire ? Et comment je peux facilement bien comprendre ces opérations merci d'...

Note de débit : Frais d'assurance
...Bonsoir, Dois-je calculer de la TVA sur des frais d'assurance (dans une note de débit) ? Si oui, ma facture précédente était à plusieurs taux, je calcule la TVA des frais d'assurance ...

Note de débit interco
...Ma question concerne le traitement comptable d'une note de débit émise à une société faisant partie du même groupe. Nous nous faisons facturer mensuellement des frais par u...

Prestation exceptionelle de particulier
...ture à émettre, mais une note de débit (donc sans TVA comme ci-dessus)....

ASBL + TVA Quel document établir?
...Y a t-il un document comptable (note de débit, de débours, ...) qui pourrait satisfaire notre entreprise partenaire?J'ai parcouru le forum et n'ai rien trouvé qui puisse m'aider. Sans doute ai-j...