contrat de mariage VS communauté de bien
...age en séparation de biens, les avantages fiscaux ne seraient pas les mêmes qu'en mariage en communauté, qu'on peut déduire plus ou que les salaires ne sont pas comptabilisés de la mê...

"Création" capital SPRL à partir de biens découlant d'une activité personne physique
...t le capital minimum à liberer que de biens, outillage qu'il posséde. Je m'explique cette personne est indépendante personne physique et aimerait passer en société. Ce...

biens propre saisissable ou non
... association ne fonctionne pas dans le temps qu'en sera-t-il pour mes biens propre (je suis propriètaire de ma maison) et bien sur de ce qu'il y a dedans. Ce serait pour aider...

Achat d'un bien imobilié en etant fiché
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second pret hypothécaire pour l'achat d'un bien locatif
...additionnent-ils? Ou bien ne rentre dans le calcul que mon habitation propre? Merci d'avance...

Réévaluation d'un bien avant sa vente
...soin d'aide pour une écriturec'est pour la réévaluation d'un bien avant de revendre <!-- @page { margin: 2cm } P { margin-bottom: 0.21cm } --> on réévalue le ...

ART 930 CODE CIVIL : ACHAT BIEN IMMOBILIER DONT VENDEUR A RECU EN DONATION
...Jeune société voulant investir dans un bien immobilier.Nous avons trouvé le bein et lors de la signature du compromis, notre Notaire nous informe que le vendeur à reçu le bien en DONATION.La mère du ve...

complément de tva à payer sur vente bien immobilier avant 5 ans
...remière tranche de 50 000 euros. La condition était d'occuper le bien pendant 5 ans. Le problème est que je me marie dans quelques mois et que nous avons chacun une maison. Pour raisons personnelles,...

biens d'investissments
...ue veut dire, exactement "les biens d'investissement sont sujets à révision pendent 5ans ou 15ans pour les biens immobliers,? merci...

ATN Voiture société
...r de véhicule, et m'intéresse à une occasion récente (mai 2011-16500km), bien moins chère que son équivalent en voiture neuve! Le vendeur me précise qu'il est désormais acquis que les véhicule...

Achat intracommunautaire de bien en France - case 86
...j'ai achété un bien en FranceFacture htva 60€Il faut reprendre le montant en case 81 et 86 de la déclaration tva ou juste en case 86 ?En cases 59 et 55 il faut inscrire 21% de 60€ ?Merci...

Mieux comprendre la Déclaration TVA intracommunautaire
... taux de tva est de 0%. Il faut bien noter le montant htva dans le cadre 3 case 86 de la déclaration?Mais comment ça se passe? Je n'ai pas payé de tva, donc rien à...

Salaire gérant SPRL - comment décider le montant
... et après 1 mois d’activité j'ai décide que je voudrais bien me verser un salaire (pas sur de la différence entre salaire et dividendes et comment equilibrer les deux pour avoir...

1e tests réussis Selor
...Eh bien au plaisir de vous retrouver en face de nous lors d'un contrôle !!!...

Calcul - frais voiture - indépendant
... : 7603.48Etant étudiant, je ne peux bien sur pas être certain de mon raisonnement à 100%.Ps: Le taux de 25% d'amort. est-il accepté ?...