ma première déclaration
...Etant posé que le montant de la taxe due (Case 54) se base sur un montant hors taxe (Case 03), vous constaterez que votre raisonnement est faux.Si vous cherchez u...

TVA IMPORT
...Merci pour votre réponseSur mon bordereau de Tva je dois donc déclarer le montant hors taxe en aquisition intra-communautaire(Tva collectée) et le faire ressortir en tva déductible (dont aquis...

lois sociales
...Absolument faux !Il est marqué "hors taxes" pas "hors TVA" !!!...

Guernesey
...rialité TVA de l'Union Européenne: Facturation hors taxe, c'est de l'export!...avec la mention qui va bien et la preuve d'exportation, bien entendu... bien à vous...

Une société non assujetti doit me communiquer un numéro de TVA ?
...isitions intracommunautaires de biens, pour un montant annuel hors taxe supérieur à 10.000 euros ;toute personne assujettie, établie au Luxembourg qui ne réalise que d...

Montage pour exoneration de Tva intracommunautaire
...Merci dirtyharry17 de votre réponseJ'ai quand meme reussi a trouver quelques bons fournisseurs qui acceptent de me facturer Hors UE en Hors Taxes et de me livrer dans un autr...

achat de materiel en europe
... aux Pays bas : celui ci m'est facturé hors taxes. que se passe t il ensuite?merci...

besoin d'aide
... est le net commercial hors taxes de la facture?j'attend vos réponses....

Récupération TVA suite à faillite
...que l'assurance crédit vous a remboursé 85 % du montant hors taxe de votre créance !...

SOCIETE BELGE RECEVANT UNE FACTURE DE PRESTATIONS (conseil) D'UNE SOCIETE FRANCAISE
...iens divers (82) provenant d'une société belge de 3.000 euros hors taxes  majorée de 21% 630 euros de TVA)Sur ma déclaration belgeJe suppose qu'il faut indiquer en case 82 : 4.000 euros (HT)  (3...

ACHAT VEHICULE NEUF ou MOINS 6000 KM EN ALLEMAGNE
...e la facture établie par le garage allemand sera hors taxe ?2°) savez-vous comment nous pouvons ramener cette voiture d'Allemagne puisqu'elle n'aura pas de plaque ou faut-il d'ab...

tva sur ventes à particuliers dans la CEE et Suisse
...gime de TVA dois je appliquer ?Les factures doivent être calculées hors taxes ?Les factures doivent elles avoir le montant de la TVA du pays destinataire ?Les factures sont elles avec la TVA de France (19.60%)?Y...

listing client pour indépendant sous le régime de la franchise
... comprends pas... Quand on parle du chiffre d'affaire annuel (hors taxes) comment remplir la case chiffre d'affaire hors taxe étant donné que les factures sont en "tva non applicable"?De plus je ne compr...

Importation de marchandise du Maroc - A qui je paye la TVA?
...anca comment vous pouvez acheter hors taxes.A l'arrivée à Bruxelles, vous DEVEZ passer en douanes !...