Problème retard contributions
...j'ai un gros problème et j' espère que vous pourrez me conseiller. En 2010, notre fiscaliste vient à la maison pour remplir nos déclarations d'impôts de 2009. Il remplit les données dans un programme et il ...

pension alimentaire et contribution
...Vous ne savez pas casser une convention avalisée par un acte notarié !Il faudrait de TRES SOLIDES arguments pour demander au Tribunal de première instance de MODIFIER en votre faveur cette co...

contribution quand on vis en couple
...je suis en train de remplir les contribution de ma fille comme chaque annee , mais suis perdue dans deux nouvelles choses , une maison et un enfant , voila le petit probleme, ma fille peux maintenant deduire sa ...

Rappel puis Citation devant le tribunal
...En 2008, le garage dont je suis client effectue des réparations sur mon véhicule.Ayant pour habitude de payer directement la facture à la reprise du véhicule, j'oublie de payer cette dernière qui n'a pas...

ATN voiture de société avec contribution nette employé
...Ma société me met à disposition une voiture de société pour laquelle je contribue en NET à hauteur de l'avantage en nature défini par la règle des CO et des 5000 km (<25km domicile-travail...

Contributions 2011 (revenus 2010)
...Est-ce normal que lors du calcul des contributions (via taxonweb), le système ne prenne pas compte de mon emprunt hypothécaire (amortissement capital et intérêts) ?J'ai effectué le calcul sans déduct...

remboursement contributions
...je souhaiterais savoir quand le remboursement des contributions est prévu.Une date est-elle déjà prévue ?merci...

Projet : Distributeur sucreries...
...j'ai comme projet de devenir distributeur de sucreries.J'ai trouvé un fournisseur Chinois qui pourrait me convenir, mais avant de ma lancer, il y à déjà une grosse question qui se pose au point de vu...

Liquidation SPRL: quelle est la solution la moins onéreuse???
...Etant actuellement plongé dans 3 dossiers de liquidation je peux confirmer que la procédure est très lourde et donc coûteuse.Etablissement d'une situation active et passive à ...

fraude asbl
...le message de "prcfbe" ne dit rien d'autre que 1) arrangement à l'amiable : c'est exclus d'après vos dires2) courrier recommandé de mise en demeure : rien ne serait fait3...

ATN Voiture société
...Encore une fois, non. Actuellement, la seule législation applicable est celle de la loi du 28 décembre 2011 càd une base de calcul: valeur facturée TVAC sans prise en compte des RRR.Les instructions actuelles ...

Véhicule utilitaire : déductibilité
...Messieurs,Merci pour vos remarques intéressantes.L'idée d'une faillite ne m'est jamais venue à l'esprit car son risque est infinitésimal, voire inexistant...Mais sait-on jamais si les Voeux que nous nous so...

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...je vous pose ces questions car je bloque sur un exo concernant les coûts voici l'énoncé La castagna est un gâteau fabriqué par des matière premieres suivantes: farine, sucre, huile, oeufs auxquelles sont aj...

connaissance d'uin compte bancaire par le receveur des contributions
...j'aime savoir comme un receveur des contributions directes a-t-il pu avoir connaissance de mon compte bancaire alors que ce dernier n'a jamais été communiqué par mes soins au...

Contributions défalquer chassis et portes
...Bonjour à tous,En 2009, nous avons remplacé 2 chassis et une porte et mis du double vitrage. Nous avons oublié de "défalquer" en remplissant notre feuille de contribut...