TVA: Acquisitions intracomm. et ventes
...Bonjour,Nous sommes une association d’œuvres paroissiales. Nous souhaiterions acquérir des biens destinés au culte (matériel, mais aussi vêtements "cl...
tva sur véhicule acheté en France
...Bonjour,
Un ami a acheté une petite voiture de sport pour et au nom de sa fille résidant en France. La compagnie d'assurance française a refusé d'a...
Voiture : Achat en Belgique, payer TVA et immatriculer au G-D Luxembourg
...La plupart des concessionnaires ne poseront aucun problème a condition de pouvoir prouver au moment de l'achat, que vous êtes domicilié LU. Il n'y au...
Achat d'un bien d'occasion (et neuf) en France
...En fait, ce que vous dites est presque correct.Comme vous achetez un véhicule "neuf" au sens TVA, la taxe est due en Belgique (acquisition intracommun...
tva intracommunautaire et société médicale
...mwouah haha ... quels nuls aux finances..... on se demande pourquoi on les paie ....bon alors analysons :c'est une livraison de bien.De quoi ? un véhi...
TVA cocontractant
...Bonjour, L'une de nos activités est d'acheter des immeubles qui seront transformés puis loués soit à des particuliers soit à des commerçants. Pour ce...
entreprise en suisse avec succurcale en france tva
...Bonjour,merci pour vos réponses qui j 'espère m 'éclairerontj'ai une sarl en suisse et je suis en train de créer une succursale en france.j'aimerai sa...
Traduction simultanée
...Donc si je comprends bien la réponse de Said65 : facturation HTVA et paiement de la TVA en Belgique.Est-ce correct ?Merci....
TVA sur importation
...FAUX.
Le report de paiement de la TVA dans la déclaration n'est admis que si l'importateur bénéficie d'une autorisation ET1400-.... dans les autres...
legislation de caisse enregistreuse
...Caisse enregistreuse au restaurant Depuis le 1er janvier 2010, la caisse enregistreuse est obligatoire pour ceux qui débutent. Le 1er janvier 2013, l’...
vente véhicule pro belge en italie a société agricole
...Bonjour,Je suis assujetti TVA (indépendant) en Belgique et j'ai vendu un utilitaire (en 2009) à une société agricole en Sardaigne.La société m'a four...
L'assujettissement des médecins au 1 avril 2011
...Bonsoir,J'ai lu un article sur l'assujettissement des hôpitaux et des médecins dans le cadre de prestations de services fournies aux entreprises qui d...
Facturation marchandise + service en Suisse
...Bonjour,Merci pour vos réponses !A priori l'escalier sera dédouané par mon transporteur (il vient de me le confirmer) et le client règlera la tva à 8%...
Acquisitions intracommunautaires et facturier des entrées
...Bonjour,Je suis indépendant à titre complémentaire depuis deux semaines et se pose déjà quelques questions pour mon facturier des entrées :1) Je viens...
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