Prestation de service ou commission sur ventes
...ement parler (donc en 744)? Je suis tentée de parler d'une prestation de service qui est directement liée à mon chiffre d'affaire et de comptabiliser en 705. Qu...

Prestation de service pour client français
...te mention TVA non due - prestation de service à l'étranger - article 21, § 3, 7°, d) du Code TVASuis-je dans le bon jusqu'à présent? Maintenant, je prépare ma déclaration et ma question est donc: j'entre...

enseignes et tva intracommunautaire
...Merci de votre réponse, mais le placement n'est-ce-pas une prestation de services et dans ce cas comme il s'agit  d'un client assujetti à Chypres il peut être exempté de payer la tva pour  cette pa...

Location de serveurs informatiques U.E.
...passer dans la déclaration?Si j'ai bien compris, il s'agit d'une prestation de service intracommunautaire. Comme le service est consommé en Belgique, il faut que je paye la T.V.A en Belgique. Est-ce co...

Achat /Vente Intracommunitaire et la TVA
...éalisées en Belgique.PS: EN ce qui concerne le point 4 s'il s'agit d'une prestation de service la taxation a lieu dans le pays du preneur en sachant qu'il y a des dérogations à cette règle du li...

Prestation de services pour le compte d'une société intra-communautaire
...s différents sujets concernant la prestation de services et la facturation intra-communautaire et je ne suis pas parvenu à trouver les réponses à mes questions, d'où le nouveau sujet.---Une sociét...

prestation de service intracommunautaire
...e est en Italie. En matière de localisation de la prestation de service, l'art 21 §2 du CTVA localise la prestation à l'endroit ou le prestataire de service est...

Prestation de services en Italie
...en Belgique avec de la TVA. Je croyais que la prestation de service intracommunautaire était d'office exemptée de TVA. Il prétend l'inverse. est-ce qq'un peut m'aider?Merci...

prestation de service pour un asbl
...tion donne droit à une réduction du prix. En TVA ceci s'appelle une prestation de services à titre onéreux qui est à priori taxable (sauf en cas d'exonération art...

prestation de services : exonération TVA pour client francais à bruxelles
...le 21.§2 du CTVA sur la localisation des prestation de service. En effet, il s'agit d'une prestation de service B2B, pour un client dont le siège est à Paris, et je pense que...