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Les impots ne considerent pas notre enfant a notre charge
...Un document prouvant que votre enfant était "avec" vous le 1er janvier 2011 (ou 2010).Le millésime de l'exercice litigieux !...

Frais réels - jurisprudence
...[quote] hnowe a écrit: (...) Je suis à la recherche de jurisprudence récente concernant les frais réels des salariés/fonctionnaires et principalement ...

calcul des accises sur vins et spiritueux
...Bonjour,Après avoir parcouru votre forum, j'espère poster au bon endroit ! Je me permets de rester dans le post "alcool" car ma question n'est pas si ...

calcul du taux moyen et du taux moyen amélioré
...Ce n'est pas du tout un exemple concret mais un tableau que vous avez inventé sans en donner le millésime !Comment voulez-vous qu'on sache quelle est ...

Articles
...Bonjour, Je suis marchand de vin.Je voudrais savoir si dans les cas suivant je dois créer un nouvel article ou bien modifier celui existant :1) J'ach...

Déclaration d'impôt (information)
...L'administration "sait" que vous existez par de nombreux canaux !La déclaration portant le millésime 2011 se rapporte aux revenus du 1er janveir au 31...

de -400 à +6400 en 2 ans???Je comprend plus le fisc....
...Voici une réponse ministérielle (cas d'un résident français travaillant en Belgique). Faut lire "a contrario". En tout cas cela vient ( ??? ) confirme...

nouvelle TVA de 6ù dans l'immobilier
...Il semble certain que les millésimes seront les millésimes ! Une facturation (d'acompte) en 2008 sera une facturation à 21 % Une facturation en 20...

2 avertissements extrait de rôle en 6 mois??
...Tout en admettant votre mauvaise humeur et vos qualités de gestionnaire, je constate que vous avez commis une faute technique importante, à savoir que...

Impôt société exercice décalé
...Bonjour, Petite question concernant l'enrôlement à l'impôt des sociétés d'une société ayant un exercice comptable du 01/07/2008 au 30/06/2009 (ou ...


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