creer sa société de livraison express de courrier
...j'aimerais creer ma petite société de livraison express de courrier, document ect...je vais me renseigner aupres de la chambre de commerce cette semaine mais savez vous deja me dire si il y a des restr...

Facture US, livraison CE
...Selon moi au niveau TVA il s'agit d'une livraison intra communautaire exonérée en Belgique. Pour ce qui est de la devise de facturation, voyez ce qui a été convenu avec vo...

encodage facture française avec tva
...ais une facture  comportant de la tva  puisque la livraison de la marchandise a été faite chez un client francais.Comment encoder la facture?Merci....

tva intracomm
...Case 46 = Livraisons intracommunautairesCase 44 = Services pour lesquels la TVA étrangère est due par la concontractant...

ASBL, TVA, organisation de conférence..
... ou de conférences ainsi que les livraisons de biens étroitement liées à ces prestations de services par des organismes reconnus par l'autorité compétente, et pour autant que les recettes tirées de...

Achat USA via Internet - Quels frais (TVA, douane)
...14,75 $Le site précise aussi : Aucun frais supplémentaire du à la livraison.Est ce bien exact ou faudra-t-il payer des frais de douane et si oui comment sont ils fixés ?Merci ...

Opération à comptabiliser - LIC
...Les livraisons intracommunautaires sont exemptées de la TVA.(Article 39bis du code TVA)...

TVA déductible ou pas
...tamment par la mise en place de l'organisation au sein de laquelle des livraisons de biens ou des prestations de services seront faites d'une manière habituelle, acquiert la ...

tva sur les frais de livraison
...étant revendeuse sur le netje facture l article separement des frais de livraisondois je calculer la tva sur le montant total  ou rien que sur l article?suis obligée de faire une ...

LIVRAISON DE FRANCE A FRANCE FACTURATION BELGIQUE
...ais.Nous avons effectué une livraison de bien partant de notre fournisseur français vers une adresse de livraison française.Qu'en est il de la TVA pour la facturation à notre client?Merci p...

Facturation au Luxembourg et livraison en Belgique ???
...En effet, il FAUT appliquer la TVA belge si la livraison à lieu en Belgique. L'exemption pour cause de "livraison intracommunautaire" ne s'applique pas car il fau...