location ou vente de maison rénover
...r des droits réels autres qu'un droit d'emphytéose ou de superficie ou qu'un droit immobilier similaire portant sur ces immeubles, pour autant qu'il s'agisse :   a) de...

Ecritures comptabilité simplifiée
...et en pleine propriété (ou son démembrement : emphytéose, usufruit,... -fréquent dans les écoles paroissiales par ex. -mais celles-ci sont alors automatiquement classées dans les grandes asbl), il y a peut-êt...

Traitement comptable - Canon emphytéotique
...e étalée (au prorata du contrat de bail d’emphytéose – voir écriture ci-dessus) ?Je vous remercie pour votre contribution.A très bientôt.Merci.     ...

poste location-financement
... (ex: leasing véhicule)-droits d'usage à long terme sur des immeubles bâtis (ex: emphytéose, leasing immobilier, droit de superficie)Vu le montant, j'opterais pour le second point. Demandez p...

Revenu Cadastral Emphytéose
... appartement sur un terrain faisant l'objet d'une emphytéose? Pour être plus précis, un particulier faisant l'acquisition d'un appartement sur Louvain-la-Neuve doit-il payer un...

calcul de la valeur d'un bail emphytéotique
...aleur distincte d'une emphytéose et du tréfond sur un terrain bâti dont la valeur vénale est de 2.000.000€ et la durée du bail à conclure sera de 30 ans????En gros nous avons un terrai...

Plus-value sur cession d'un immeuble bâti par une personne physique
...droits réels autres qu'un droit d'emphytéose ou de superficie ou qu'un droit immobilier similaire portant sur ces immeubles, pour autant qu'il s'agisse : a) de biens bâtis...

les contrats de location
...es immeubles. Il y a à remarquer: - l'emphytéose, - la superficie, - la location-financement d'un bien immobilier. A.R. n° 55 du 10.11.1967. Enfin, les écritures comptables se rapportant ...