vente vehicule utilitaire particulier à indépendant
...[quote] Jojo a écrit: J'entre sur la pointe des pieds ... A l'importation .... écriviez-vous ! Or, le vendeur semble être un "national" .... Cela p...
neutralité et transparence de la tva
...La TVA est neutre pour les assujettis ordinaire. Pour simplifier on peut expliquer cette neutralité comme suit:
L'assujetti doit payer de la TVA s...
Prêt usuraire et TVA
...Bonjour à tous et à toutes,Dans le cadre d'un travail scolaire, je suis amené à pousser la réflexion sur une affaire (dont l'arrêt n'a pas encore été ...
Déclaration ISOC
...Déclaration à l'I.SOC - Augmentation de capital.
Si l'augmentation de capital a été réalisée au moyen d'un apport en espèces, aucune mention partic...
Comment organiser une fiscalité neutre entre personne physique et société?
...[quote]LaJoie a écrit:Y a aucun doute, mon promoteur est un spécialiste en fiscalité.)[/quote]
C'est votre opinion: pour moi c'est apparemment un â...
TVA sur travaux immobiliers assujetti
...Je suis un peu estomaqué par votre (dernière) question ...
Vous posez comme base que vous êtes un assujetti qui fait effectuer des travaux dans des l...
Tva sur véhicule pour indépendant complémentaire
...C'est loufoque mais il faut savoir que le mécanisme de la TVA n'est pas du tout d'un neutralité absolue, comme certains auteurs le prétendent. De plu...
TVA payée 2 fois ?
...C'est le principe même de la TVA (déduction taxe sur taxe) : la neutralité pour l'assujetti. Sauf exceptions, bien sûr...
BàV...
Prêt usuraire et TVA
...Bonjour à tous et à toutes,Dans le cadre d'un travail scolaire, je suis amené à pousser la réflexion sur une affaire (dont l'arrêt n'a pas encore été ...
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