la tva sur acquisition de logiciel a l'etranger par telechargement
...dans le cas d'acquisition d'un logiciel d'une socièté etrangere par voie de telechargement, qu'elle est le traitement fiscal concernant la tva : a declarer ou pas?la retenue à la ...

TFE Fusion/Acquisition - Goodwill - Financement
...Je réalise un TFE en comptabilité sur une acquisition en vue de fusion. 1. La situation comptable de la société et le prix de celle présente un "Mali de fusion". Ce mali de fusion peut êt...

Montants à déclarer pour une acquisition ???
...En tant qu'assujetti déposant, j'ai effectué une acquisition intracommunautaire de textile. A la demande du fournisseur, j'ai payé toute la commande avant la livraison, soit en...

Note sur politique budgetaire 2012-2013
...ns de 1 ana. Si la plus-value est réalisée dans les 12 mois qui suivent l’acquisition, elle sera taxable à un taux distinct de 25% (les moins values ne seront pas déductibles fiscalement) ;b....

ATN Voiture société
...lle valeur ? Le montant payé pour l'acquisition ou la valeur catalogue de l'année X du premier achat ?Merci de vos éclaircissements....

acquisitions intracommunautaires effectuées déductibles?
...érence est dans la grille 86 (acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et vente ABC)....Est-ce que les acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique ne seraien...

Acquisition intracom auprès d'un particulierr
...etti en Belgique qui fait l'acquisition intracom d"un bien auprès d'un particulier, établi donc dans un autre pays européen ?Je crois savoir que pour l'acquisition intracom en Belgique d'une ...

les composantes du capital de l'entreprisse
...depart jusqu'à cette date, il ya eu bcoup d'acquisitions en terme de mobiliers et matériels (par chèques ou bons de caisse) ce qui gonfle mes chiffres de l'actif . je ne sais donc pas com...

Aide Déclaration+Terrain
...s cases sur nos déclarations respectives concernant cette acquisition?Merci d'avance pour votre aide....

ATN Logement - Voiture
..., ma société me reverse un loyer mensuel. D'autre part, j'ai fait l'acquisition d'un véhicule il y a un an, au nom de ma société, et pour laquelle je suis imposé sur un ATN (situat...

Amortissement Immeuble
... réaliation de ce portefeuille, acquisition de trois immeubles supplémentaires.Le CA décide de ne pas amortir ces immeubles en justifiant que ces immeubles ne perdent pas de leur valeur, au contraire...