Prestation de service en Belgique pour compte de client étrangers
... de la facture, le numéro TVA étranger pour le destinataire (ainsi que son adresse à l'étranger).- Les factures sont payés par un compte en banque Belge dont l'adresse postale dans les informations e...

la tva sur acquisition de logiciel a l'etranger par telechargement
...dans le cas d'acquisition d'un logiciel d'une socièté etrangere par voie de telechargement, qu'elle est le traitement fiscal concernant la tva : a declarer ou pas?la retenue à la source? ...

Achat voiture avant début d'exercice et Facture provenant de l'étranger
...d'entreprise ? Autre question concerne les factures provenant de l'étranger. En tant que photographe semi professionnel je désire acheter du nouveau matériel mais l'étra...

Achat a l'etranger - recuperation TVA
.....donc pas un moyen d'acheter e l’étranger et récupérer la TVA si c'est pas un achat INTRACOM, correct?Merci encore...

Contrat de travail (épouse à l'étranger ?)
...employé temps plein 38h dans le secteur de la vente.Je me suis marié à l"étranger le 28/06/2011.Mon mariage a été enregistré à la commune et la date de mon mariage correspond bien au 28/06/20...

Frais à l'étranger pour une voiture de société
...ges etc suite à un voyage à l'étranger en utilisant ma voiture de société. Est-ce juste ?Dans ce cas, les frais sont pris à quel pourcentage ? Parle-t-on de la TVA ou de l'imposable aussi ou ...

leasing voiture à l'étranger ?
...e à l'article 6, même si ces véhicules sont déjà immatriculés à l'étranger.  La résidence en Belgique signifie que ces personnes répondent à une des conditions ...

partir vivre à l'étranger, gérant de société, rester indépendant en belgique?
...Je compte partir m'installer avec toute ma famille à l'étranger. Pour garder les parts dans cette société (car petite rémunération mensuelle), suis-je obligée de rester indépendante en belgique ou bien je pe...

Acheter une voiture d'occasion (particulier) a l'etranger
...a douane:- la pièce d'achat- le certificat d'immatriculation étranger ou équivalent- la demande d'immatriculation...

ATN Voiture société
...Et si on achète une voiture d'occasion à l'étranger, comment vont-ils faire pour connaitre le prix catalogue. Le flou le plus total. Je dois rendre ma voiture au mois de m...

Déductibilité fiscale: en Belgique / à l'étranger
...e les dépenses en Belgique ou à l'étranger ait une influence sur la déductibilité ou la non-déductibilité fiscale. Par exemple, une location de voiture en Belgique o...

Enfant à charge à l'étranger
...ermanence sous votre toit : un étudiant en "kot" ou même à l'étranger (...) sont considérés comme faisant partie de votre ménage.Mais qu'en est-il si l'enfant n'était pas inscrit au registre national B...

Frais à l'étranger, TVA, ...
...ériel roulant ?-Le gérant a fait plusieurs voyages à l'étranger dans le cadre de son activité, exposition à des foires, visites d'un fournisseur en suède, location de voiture, hôte...