Communauté
Partenaire

dictionnaire recherche
Boutique
Boutique Le droit fiscal, les ouvrages de référence en droit fiscal.
Boutique TVA - Taxe sur la valeur ajoutée, exonération TVA, déduction TVA, taux
Boutique Livres sur la comptabilité et la fiscalité - I.Soc, IPP, TVA, normes
Boutique EBP Compta
Boutique EBP Compta Pro
Boutique Winbooks Enterprise
Boutique ASBL et activités marchandes

Dictionnaire
Dictionnaire TVA intracommunautaire
Dictionnaire numéro d'entreprise
Dictionnaire numéro de tva
Dictionnaire note de crédit

Dossiers
Dossiers Numéro de TVA - Toutes les informations sur les numéros de TVA
Dossiers Trouver le numéro de TVA en Belgique, en France et partout en Europe
Dossiers Rechercher le numéro de TVA d'une personne physique en Belgique
Dossiers Identification à la TVA pour la création de société
Dossiers Identification à la TVA pour devenir indépendant
Dossiers Structure des numéros de TVA intracommunautaire

Dossiers
Dossiers Déclaration de la TVA
Dossiers Article 53quater du code tva
Dossiers Artcile 21 du code de TVA
Dossiers Article 51 du code de TVA

Forum
Forum Forum TVA
Forum Forum Déclaration de TVA
Forum Forum TVA intracommunautaire
Forum Forum La TVA en France
Forum Socété francaise : nous atteignons bientôt le seuil de 35000 euros de vente en Belgique (VAD)
Forum codes sur ciel conformes ?
Forum TVA intracommunautaire et franchise TVA
Forum TVA et vente via "Reseller" (BMT Micro, Plimus, ...)

Actualité
Actualité TVA - Prestations de services à un client étranger – Régime BtoB ou BtoC ?
Actualité Remboursement de la TVA après un carrousel TVA

Annuaire
Annuaire Offices de contrôle TVA
Annuaire VIES vérification d'un numéro de TVA

Téléchargements
Téléchargements TVA
Téléchargements Déclaration de TVA
Téléchargements Vérification numérique d'un numéro de TVA

Législation
Législation Code TVA 2006 - Article 50 du code TVA
Législation Code TVA 2006 - Article 58bis du code TVA
Législation Code TVA 2006 - Article 51bis du code TVA
Législation Code TVA 2006 - Article 25quinquies du code TVA

recherche
recherche EUROPA site - Validation
recherche VAT vérif : trouver TVA à partir du Siren
recherche independant - entreprise -belgique - wallonie - anabel.be
recherche Le numéro de TVA doit désormais comporter 10 caractères
recherche Numéro TVA intracommunautaire
recherche PME Direct - Activation du numéro de TVA
recherche Identification T.V.A. - Economie - Portail des services publics belges

Qui est en ligne
203 utilisateur(s) en ligne
Dictionnaire
Vous connaissez un mot et sa défintion qui ne se trouve pas dans le dictionnaire... proposez la, après un controle, nous la rajouterons.

Ajouter une definition au Dictionnaire
Letter
Les mots définis
Definition url email imgsrc image code quote
EXEMPLE
bold italic underline linethrough   


 [plus...]
   


Prestation de service en Belgique pour compte de client étrangers
...Bonjour, j'ai une question concernant la prestation de services intellectuels (consultance) réalisée en Belgique par une société Belge pour le compte...

TVA Danemark
...Bonjour, J'ai un client danois, son numéro TVA semble ne pas être valide (site VIES) mais il me maintient qu'au service TVA de son pays (document à l'...

numéro TVA sans "BE"
...Merci pour les infos. Je suis désolé d'être pointilleux, mais si le numéro de TVA est un numéro d'entreprise, l'inverse n'est plus vrai depuis juill...

Prestations services à administration italienne avec numerò TVA
...Bonjour, je suis indépendante en Belgique avec numerò TVA en Belgique. J'ai fourni des services de consultance (évaluation des projets communautaires...

Independant complementaire - Pas de revenu - pas de depense
...Si vous commencez maintenant à faire des opérations assujetties à la TVA, il faut absolument obtenir un numéro TVA en envoyant le fameux document 604A...

artisan bijoutier, quels titres et formalités necessaires pour legaliser mon activité?
...Bonjour, je cree des bijoux de façon artisanale.ai je besoin d'un numero de tva pour les vendre sur marches artisanaux ou brocantes?je suis enseigante...

achat de materiel en europe
...[quote] lesnyala a écrit: [quote] Jojo a écrit: On a un contrôle et des amendes, le tout majoré des intérêts de retard ![/quote]oui , j'immagine , je ...

facturation en France
...Bonjour,Je suis situé en Belgique et je vais réaliser des cartes de visite pour une société française, dois-je facturer de la TVA ? Que ce soit pour l...

déclaration néant
...Bonjour,je suis indépendant à titre complémentaire, n'ayant fait aucune transaction commerciale j'ai rentré plusieurs déclarations TVA néant. L'admi...

n° entreprise et n° TVA
...Bonjour, Depuis quelques semaines je suis indépéndant complémentaire en tant qu'instructeur fitness.Je me suis inscrit chez Partena sans numéro d'entr...

Regularisation de situation -> vers qui me tourner ?
...Bonjour à tous, HELP !!! j'ai pas envie d'aller en prison   :)En fait, il y'a deux ans (janvier 2008) j'ai commencé une activité comme independant en ...


Creative Commons by BeCompta.be