Communauté
Partenaire

dictionnaire recherche
Boutique
Boutique Le droit fiscal, les ouvrages de référence en droit fiscal.
Boutique TVA - Taxe sur la valeur ajoutée, exonération TVA, déduction TVA, taux
Boutique Livres sur la comptabilité et la fiscalité - I.Soc, IPP, TVA, normes
Boutique Le remboursement de la TVA étrangère
Boutique La directive TVA 2010 et la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes
Boutique Ciel La Solution Premium

Dossiers
Dossiers TVA: régime normal
Dossiers Déclaration TVA : solde

Dossiers
Dossiers Déclaration de la TVA
Dossiers Cadre 4 : Taxes dues
Dossiers Travaux immobiliers
Dossiers Cadre 2 : Opérations à la sortie

Forum
Forum Forum TVA
Forum Forum Déclaration de TVA
Forum Forum TVA intracommunautaire
Forum Forum La TVA en France
Forum TVA intracommunautaire et franchise TVA
Forum Tombola
Forum régularisation TVA sur bien d'investissement.
Forum TVA sur produits à reporter

Actualité
Actualité TVA - Prestations de services à un client étranger – Régime BtoB ou BtoC ?
Actualité Lutte contre la fraude fiscale : des mesures à la fraude carroussel
Actualité Mesures pour entreprises en difficultés financières
Actualité La déclaration de TVA électronique

Annuaire
Annuaire Offices de contrôle TVA

Téléchargements
Téléchargements TVA
Téléchargements Déclaration de TVA

Législation
Législation Code TVA 2006 - Article 47 du code TVA
Législation Code TVA 2006 - Article 53nonies du code TVA
Législation Code TVA 2006 - Article 71 du code TVA
Législation Code TVA 2006 - Article 102 du code TVA

Agenda
Agenda La fiscalité de l’immobilier en Belgique
Agenda L’audit social ou l’identification des risques sociaux de l’entreprise
Agenda Contes et légendes du dirigeant d’entreprise
Agenda TVA et opérations transfrontalières

recherche
recherche Connaissances de gestion de base - COMPTABILITE I - TVA
recherche ASBL et TVA : tout savoir et tout comprendre - Medium4You.be
recherche Personne physique :: Obligation TVA
recherche Une société immobilière non identifiée à la TVA - Web Tax Advisers ...
recherche Formulaires TVA belge - Jean Pierre RIQUET - Conseil juridique et ...

Qui est en ligne
156 utilisateur(s) en ligne
Dictionnaire
Vous connaissez un mot et sa défintion qui ne se trouve pas dans le dictionnaire... proposez la, après un controle, nous la rajouterons.

Ajouter une definition au Dictionnaire
Letter
Les mots définis
Definition url email imgsrc image code quote
EXEMPLE
bold italic underline linethrough   


 [plus...]
   


Revente d'une voiture par un assujetti
...Dans ce cas, la Tva due le sera à 100%. Achat 50%, revente 100%. L'administration est toujours gagnante....

encodage facture française avec tva
...Merci pour la précision de l'acheteur final. Pour votre vente, si votre client français entrepreneur agricole dispose d'un identifiant TVA français...

Enregistrer des recettes journalieres sans facture et TVA
...Bonjour, J’essaie de trouver comment enregistrer les recettes de mon épouse qui fourni des prestations (pose d'ongles) et ou le paiement ce fait uniq...

calculer la TVA due
...Bonjour,je suis novice en tant qu'indépendant complémentaire, je me pose 1 question pour le calcule de la tva due pour remplir ma première déclaration...

TVA: Acquisitions intracomm. et ventes
...Je maintiens d'autant plus mon avis de base ...(Je ne comprends pas pourquoi vous n'avez pas d'ennui avec la tva mais c'est un autre problème)Pour rép...

la tva sur acquisition de logiciel a l'etranger par telechargement
...Il me paraît qu'il ne s'agit pas du tout d'un honoraire à une personne physique; la RS n'aurait pas à s'appliquer.Par contre, vous devriez calculer la...

Encodage importation
...A nouveau une grosse compote, vous parlez de report de la TVA puis que celle-ci doit être remboursée au transitaire. Soit vous avez une autorisatio...

Compte 4114 et 4514
...Bonjour, Je suis étudiant (aide-comptable) à l'EPFC. Hier au cours de compta, la prof a rapidement parlé des comptes TVAElle nous a dit que les compt...

déclaration tva pour une voiture
...Les 50% constituent le maximum de la TVA récupérable sur les frais de voitures, voitures mixtes ou minibus.Donc (le plus simple...) :1. Calculer le mo...

La correction de la TVA à L’entrée
...non pas de signe négatif grille 61 : montant de la TVA déduite à tort n'oubliez pas de rajoutez ce montant à la TVA due (grille 71) ou la déduire ...

REPRISE DE VEHICULE D'OCCASION
...Merci Monsieur Bonfond,Suite à votre réponse, j'ai consulté les avis plus anciens d'autres intervenants sur cet arrêt Backsi. Je suis encore un peu pl...

régularisation TVA sur bien d'investissement.
...Bonjour,Voici un petit problème, pouvez-vous me corriger si je me trompe ?Un assujetti revend un camion en mai 2012 pour la somme de 35.000,00 € + 21 ...

prestation d'un reviseur aux luxembourg
...Art 44 et 196 de la directive 2006/112, TVA due par le preneur dans son État dans une relation B2B, TVA 21% dans les autres cas. Ceci étant posé, j...


Creative Commons by BeCompta.be