TVA Médecins.
...Bonjour à tous,Je désire savoir le régime TVA qui s'applique dans le cas d'une société de médecins. Je sais qu'au regard de l'art 44 CTVA les médecins...
quel régime tva choisir
...Bonjour, Je ne sais pas quel régime TVA choisir, je vais bientôt ouvrir un commerce de location de robes de mariée, tenue de soirée,... mais je ne sai...
Régime TVA immeuble, TVA déductible?
...Bonjour,Je souhaite racheter un fonds de commerce dans lequel l'immeuble peut être apparemment revendu moyennant le régime TVA.Aurais-je le droit de r...
la tva sur acquisition de logiciel a l'etranger par telechargement
...Vous signalez être comptable.Vous devez donc avoir connaissance du régime tva à appliquer pour l'INTRACOM et/ou pour l'importation.En tout état de cau...
complément de tva à payer sur vente bien immobilier avant 5 ans
...Bonjour, j'ai acheté une nouvelle construction sous le régime tva il y a 2 ans et demi. J'ai bénéficié à l'époque d'une tva réduite à 6% sur la premiè...
Facturation franchise véhicule
...Bonjour, Je travaille comme comptable dans une société ayant de nombreux véhicules de société.Nous voudrions mettre en place en interne un systeme de ...
Exemples titre TFE
...Bonjour, Je suis en dernière année de comptabilité fiscalité et je dois rédiger un travail de fin d'étude,Le sujet que je vais traiter est le suivant...
Régularisation TVA si vente bon marché au lieu de prélèvement
...Merci,Auriez-vous une source légale qui indiquerait que les fonctionnaires de la TVA peuvent redresser le Ch.affaires ? Je présume qu'il reste toujou...
Mode de facturation Service Payant via les réseaux de communication téléphonique
...Bonjour, Je dois mettre en place un service payants pour un service conseil (Société, groupement ou association de médecins) dans un but de suivi du ...
problemes suite a une erreur lors de la déclaration que faire ?
...Bonjour,Mon cas est un peu complexe.1999 prêt hypo suite à l'achat de notre habitation régime tva2005 changement de prêt hypo durée 25 ans2010 changem...
Régime TVA immeuble article 44 C. TVA
...undefinedundefined <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:Verdana; panose-1:2 11 6 4 3 5 4 4 2 4; mso-font-charset:0; mso-generi...
Formalités régime tva immeuble
...Bonjour,Supposons qu'une société désire soumettre la vente de son immeuble au régime TVA (car le bâtiment est neuf).En pratique, quelles sont les form...
|
