TVA secteur équestre (tva sur marge bénéficiaire)
...[quote] figaro a écrit: Bonjour, Je suis indépendant éleveur et marchand de chevaux.Je me suis installé indépendant en 2006, mais j'élevais de manière...
Boissons offertes après un macht
...J'ai une question sous-jacente à cette situation: cette distribution de marchandises à titre gratuit ne risquerait-elle pas d'être assimilée à un prél...
la Tva sur une construction propre a l'entreprise
...Bonjour, j'ai un exercice a terminer, il s'agit de "construction par des ouvriers de la société d'un nouveau bâtiment Administratif - valeur normale d...
cloture d'un compte TVA - quid de la voiture?
...et non. En cas de conservation d'un bien après cessation d'activité, on doit parler de prélèvement au sens de l'article 12 §1er 5°.La différence entre...
déclaration néant
...oui, il faut savoir que l'administration est assez réservée sur ce point car il est fréquent que "de petits malins" essayent de faire perdurer leur im...
tva cocontractant
...alors ....oui à votre question mais :reste à voir ce en quoi se composent ces travaux :si on prend l'article 19 §2 1°, il y est dit : est assimilée à ...
TVA
...En fait, ce n'est pas comme cela que cela fonctionne.L'administration va examiner si le total des bases d'impositions de tous les contrats que vous av...
tva dans l'horeca
...Pour votre information :PropriétésDate d'entrée en vigueur : Type de document : Informations et communicationsTitre : Décision TVA n° E.T.117.557 dd. ...
REPRISE PAR GARAGE DE VOITURE A 20 % PROFESSIONNELLE
...Je ne suis pas 100% d'accord avec Jojo.N'oublions pas que c'est la législation européenne qui prime sur la législation belge.Au niveau TVA, je suis ce...
TVA SUR CONSTRUCTION PROPRE DANS UNE SOCIETE
...Bonjour, Bonjour,
j'ai un exercice a terminer, il s'agit de "construction par des ouvriers de la société d'un nouveau
bâtiment Administratif - va...
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